JORF n°0216 du 16 septembre 2008

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Pont-de-Vaux et Saint-Bégnigne.

Inondations et coulées de boue du 9 juin 2008

Communes de Izernore (1), Jasseron (1) et Saint-Maurice-de- Beynost.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Ambronay, Douvres, Jujurieux et Saint-Jean-le-Vieux.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Bourbon-l'Archambault (1), Franchesse (1) et Limoise (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008

Commune d'Edon (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Rouillac (1) et Saint-Sornin.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Charras (1), Grassac (1) et Marthon.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Champmillon et Saint-Sornin.

Inondations et coulées de boue du 24 juin 2008

Commune de Jauldes (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 mai 2008

Communes de Bastelicaccia, Carbini (1) et Monacia-d'Aullène (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Fleurey-sur-Ouche (1), Foncegrive (1) et Vernois-lès-Vesvres (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Chenôve (1), Fontaine-lès-Dijon (3) et Marsannay-la-Côte (1).

Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2008

Commune de Châtillon-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de Lézardrieux (1).

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Aucaleuc (1), Corseul (1), Dinan (2), Léhon (1), Quévert (1), Saint-Carné (1) et Trélivan (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Lannebert (1), Plounérin (1), Plouvara (1), Pludual (1), Plufur (1), Trémel (1) et Trémeven (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007

Commune de Montaure (1).

Mouvement de terrain du 1er août au 21 décembre 2007

Commune de Saint-André-de-l'Eure (1).

Mouvement de terrain du 1er janvier au 11 juin 2008
Commune de La Saussaye (1).DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Eoux (1), Molas (1), Saman (1) et Quint-Fonsegrives (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Molas (2), Puymaurin (1) et Saint-Laurent.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008

Communes de Gensac-sur-Garonne, Montbrun-Bocage (1) et Saint-Christaud (1).

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Communes de Boussan (1), Montastruc-sur-Savès (1) et Saint-André (1).

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2008

Commune d'Estancarbon.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2008

Communes de Bonnetan (1), Bonzac, Pineuilh et La Roquille (1).

Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008

Communes de Cadaujac et Villenave-d'Ornon.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Communes de Bayon-sur-Gironde, Gauriac, Margaux, Plassac, Saint-Ciers-de-Canesse (1) et Villeneuve.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Bonzac, Bossugan (1), Castillon-la-Bataille, Cenon, Galgon, Libourne, Maransin (1), Pomerol (3), Pompignac (1), Saint-Emilion, Saint-Ciers-d'Abzac (1), Saint-Jean-d'Illac, Saint-Médard-en-Jalles, Saillans et Savignac-de-l'Isle.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Marcé-sur-Esves (1).

Mouvement de terrain du 2 juin 2008

Commune de Saint-Epain (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2008

Commune d'Oz-en-Oisans.

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Artas (1) et Moidieu-Détourbe (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Commune d'Ondres (1).

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Estibeaux (1) et Tilh (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune d'Aurec-sur-Loire.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Communes de Batz-sur-Mer (1) et Saint-Brévin-les-Pins (1).

Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008

Commune de Guéméné-Penfao.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Herbignac (1), Châteaubriant (2), Noyal-sur-Brutz (1), Rougé (1) et Villepot (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Saint-Denis-l'Hôtel.

DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Cambes (1), Camboulit, Figeac et Lissac-et-Mouret.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Beaufort-en-Vallée, Brion et Longué-Jumelles.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de Tréauville (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2008

Commune de Saint-Jean-le-Thomas (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Saint-Clair-sur-l'Elle (1), Baudreville (1), Bolleville (1), Bretteville-sur-Ay (1), Glatigny (1), Denneville (1), Port-Bail (1), Saint-Germain-sur-Ay (1), Surville (1), Airel, Angoville- sur-Ay (1), Cavigny, Graignes-Mesnil-Angot (1), Lessay (1), Marchésieux (1), La Meauffe, Meautis (1), Moon-sur-Elle (1), Nay (1), Pont-Hébert, Saint-André-de-Bohon (1), Saint-Fromond, Saint-Georges-de-Bohon (1), Vesly (1) et Villiers-Fossard (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Bacilly (1) et La Gohannière (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Chalindrey (1) et Le Pailly (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune de Thil (2).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008

Communes de Gémonville (1) et Tramont-Saint-André (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Abainville (1) et Gondrecourt-le-Château (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Froissy (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune d'Haleine (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de La Baroche-sous-Lucé (1), Briouze (1) et Caligny (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 17 mai 2008

Commune de Noyelle-Vion (2).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 août 2007

Commune de Seltz (1).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 mai 2008

Communes de Berstett (1), Dingsheim (1), Eckwersheim, Geudertheim (1), Hoenheim, Kindwiller(1), Lampertheim (1), Minversheim (1), Mittelhausbergen (1), Mundolsheim (1), Strasbourg, Uhlwiller (2) et Wittersheim (1).

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Alteckendorf (1), Ettendorf (3), Gingsheim (1), Grassendorf (2), Hohatzenheim (1), Huttendorf (1), Mommenheim (1), Morschwiller (2), Pfaffenhoffen (2), Schwindratzheim (1), Uhrwiller (1) et Vendenheim (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Romanswiller, Westhous-Marmoutier (1), Goersdorf-Mitschdorf (2) et Lupstein (2).

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Riedseltz (1), Schleithal (1), Seebach (1) et Wissembourg (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune de Sand.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Arnage, Aubigné Racan (1), La Bruère-sur-Loir (1), La Chapelle-d'Aligné (1), La Chapelle-aux-Choux (1), Chenu (1), Coulongé (1), Le Lude (2), Mansigné (1), Moncé-en-Belin (1), Saint-Germain-d'Arcé (1) et Saint-Jean-de-la-Motte (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2008

Communes de Ruaudin (2) et Luché-Pringé (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Annecy-le-Vieux (3).

DÉPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Communes de Dieppe (1) et Hautot-sur-Mer (1).

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Communes de Bully (1), Fresquiennes (1), Malaunay (1), Pissy-Poville (1), Saint-Jean-du-Cardonnay (1) et Saint-Saëns (2).

Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008

Communes de Brémontier-Merval (1), Elbeuf-en-Bray (1), Fry (1), Hodeng-Hodenger (1), Mésangueville (1), Montroty (1) et Quiberville (1).

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008

Communes de Bully (2), Callengeville (1), La Feuillie (1), Incheville (1), Massy (1), Mesnières-en-Bray (1), Forges-les-Eaux (1), Neuville-Ferrières (1), Quiévrecourt (1), Rouvray-Catillon (1), Saint-Martin-l'Hortier (1) et Saint-Saire (1).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Communes de Eu, Rieux (1) et Saint-Rémy-Boscrocourt (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007

Commune de Longperrier (1).

Inondations et coulées de boue du 3 juillet 2007

Communes de Coulommiers et Mouroux.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2008

Communes de Beaumont-de-Lomagne, Lauzerte et Touffailles.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Cirice.

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2008

Communes de Bressols, Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Lafrançaise.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondations et chocs mécaniques liés
à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de La Tranche-sur-Mer (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Colombiers (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Chalandray (1) et Cherves (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune d'Echassières.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 11 au 12 avril 2008

Communes de Eze et Nice.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Saint-Pons.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Commune de Quint-Fonsegrives.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 13 avril 2008

Commune de La Croix-en-Touraine.

DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Montcuq.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 16 janvier 2008

Commune de Montabot.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Dragey-Ronthon.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008

Commune de Tramont-Emy.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Mareuil-la-Motte.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2007

Commune de Houdain.

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Commune de Bully-les-Mines.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Commune de Caffiers.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Soultz-sous-Forêts.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Wolfisheim.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Commune de L'Absie.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Salies.

Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Communes de Belcastel, Cuq-Toulza et Massac-Séran.

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Bertre.

DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 avril 2008

Commune de Saint-Antonin-Noble-Val.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Oyré.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 17 au 24 avril 2008

Commune d'Andryes.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Corbreuse.

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008

Commune de Villejust.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Pont-de-Vaux et Saint-Bégnigne.

Inondations et coulées de boue du 9 juin 2008

Communes de Izernore (1), Jasseron (1) et Saint-Maurice-de- Beynost.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Ambronay, Douvres, Jujurieux et Saint-Jean-le-Vieux.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Bourbon-l'Archambault (1), Franchesse (1) et Limoise (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008

Commune d'Edon (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Rouillac (1) et Saint-Sornin.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Charras (1), Grassac (1) et Marthon.

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Champmillon et Saint-Sornin.

Inondations et coulées de boue du 24 juin 2008

Commune de Jauldes (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 mai 2008

Communes de Bastelicaccia, Carbini (1) et Monacia-d'Aullène (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Fleurey-sur-Ouche (1), Foncegrive (1) et Vernois-lès-Vesvres (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Chenôve (1), Fontaine-lès-Dijon (3) et Marsannay-la-Côte (1).

Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2008

Commune de Châtillon-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de Lézardrieux (1).

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Aucaleuc (1), Corseul (1), Dinan (2), Léhon (1), Quévert (1), Saint-Carné (1) et Trélivan (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Lannebert (1), Plounérin (1), Plouvara (1), Pludual (1), Plufur (1), Trémel (1) et Trémeven (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007

Commune de Montaure (1).

Mouvement de terrain du 1er août au 21 décembre 2007

Commune de Saint-André-de-l'Eure (1).

Mouvement de terrain du 1er janvier au 11 juin 2008

Commune de La Saussaye (1).DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Eoux (1), Molas (1), Saman (1) et Quint-Fonsegrives (2).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Molas (2), Puymaurin (1) et Saint-Laurent.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2008

Communes de Gensac-sur-Garonne, Montbrun-Bocage (1) et Saint-Christaud (1).

Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008

Communes de Boussan (1), Montastruc-sur-Savès (1) et Saint-André (1).

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2008

Commune d'Estancarbon.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 12 mai 2008

Communes de Bonnetan (1), Bonzac, Pineuilh et La Roquille (1).

Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008

Communes de Cadaujac et Villenave-d'Ornon.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Communes de Bayon-sur-Gironde, Gauriac, Margaux, Plassac, Saint-Ciers-de-Canesse (1) et Villeneuve.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Bonzac, Bossugan (1), Castillon-la-Bataille, Cenon, Galgon, Libourne, Maransin (1), Pomerol (3), Pompignac (1), Saint-Emilion, Saint-Ciers-d'Abzac (1), Saint-Jean-d'Illac, Saint-Médard-en-Jalles, Saillans et Savignac-de-l'Isle.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Marcé-sur-Esves (1).

Mouvement de terrain du 2 juin 2008

Commune de Saint-Epain (1).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2008

Commune d'Oz-en-Oisans.

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Artas (1) et Moidieu-Détourbe (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Commune d'Ondres (1).

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Estibeaux (1) et Tilh (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune d'Aurec-sur-Loire.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Communes de Batz-sur-Mer (1) et Saint-Brévin-les-Pins (1).

Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008

Commune de Guéméné-Penfao.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Herbignac (1), Châteaubriant (2), Noyal-sur-Brutz (1), Rougé (1) et Villepot (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Saint-Denis-l'Hôtel.

DÉPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Communes de Cambes (1), Camboulit, Figeac et Lissac-et-Mouret.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008

Communes de Beaufort-en-Vallée, Brion et Longué-Jumelles.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de Tréauville (1).

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2008

Commune de Saint-Jean-le-Thomas (1).

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Communes de Saint-Clair-sur-l'Elle (1), Baudreville (1), Bolleville (1), Bretteville-sur-Ay (1), Glatigny (1), Denneville (1), Port-Bail (1), Saint-Germain-sur-Ay (1), Surville (1), Airel, Angoville- sur-Ay (1), Cavigny, Graignes-Mesnil-Angot (1), Lessay (1), Marchésieux (1), La Meauffe, Meautis (1), Moon-sur-Elle (1), Nay (1), Pont-Hébert, Saint-André-de-Bohon (1), Saint-Fromond, Saint-Georges-de-Bohon (1), Vesly (1) et Villiers-Fossard (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Bacilly (1) et La Gohannière (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Chalindrey (1) et Le Pailly (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune de Thil (2).

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008

Communes de Gémonville (1) et Tramont-Saint-André (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Abainville (1) et Gondrecourt-le-Château (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Froissy (1).

DÉPARTEMENT DE L'ORNE

Inondations et coulées de boue du 29 mai 2008

Commune d'Haleine (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de La Baroche-sous-Lucé (1), Briouze (1) et Caligny (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 17 mai 2008

Commune de Noyelle-Vion (2).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 août 2007

Commune de Seltz (1).

Inondations et coulées de boue du 29 au 30 mai 2008

Communes de Berstett (1), Dingsheim (1), Eckwersheim, Geudertheim (1), Hoenheim, Kindwiller(1), Lampertheim (1), Minversheim (1), Mittelhausbergen (1), Mundolsheim (1), Strasbourg, Uhlwiller (2) et Wittersheim (1).

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Communes de Alteckendorf (1), Ettendorf (3), Gingsheim (1), Grassendorf (2), Hohatzenheim (1), Huttendorf (1), Mommenheim (1), Morschwiller (2), Pfaffenhoffen (2), Schwindratzheim (1), Uhrwiller (1) et Vendenheim (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Romanswiller, Westhous-Marmoutier (1), Goersdorf-Mitschdorf (2) et Lupstein (2).

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Communes de Riedseltz (1), Schleithal (1), Seebach (1) et Wissembourg (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune de Sand.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Communes de Arnage, Aubigné Racan (1), La Bruère-sur-Loir (1), La Chapelle-d'Aligné (1), La Chapelle-aux-Choux (1), Chenu (1), Coulongé (1), Le Lude (2), Mansigné (1), Moncé-en-Belin (1), Saint-Germain-d'Arcé (1) et Saint-Jean-de-la-Motte (1).

Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2008

Communes de Ruaudin (2) et Luché-Pringé (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Annecy-le-Vieux (3).

DÉPARTEMENT DE SEINE-MARITIME

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 10 au 11 mars 2008

Communes de Dieppe (1) et Hautot-sur-Mer (1).

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Communes de Bully (1), Fresquiennes (1), Malaunay (1), Pissy-Poville (1), Saint-Jean-du-Cardonnay (1) et Saint-Saëns (2).

Inondations et coulées de boue du 18 mai 2008

Communes de Brémontier-Merval (1), Elbeuf-en-Bray (1), Fry (1), Hodeng-Hodenger (1), Mésangueville (1), Montroty (1) et Quiberville (1).

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008

Communes de Bully (2), Callengeville (1), La Feuillie (1), Incheville (1), Massy (1), Mesnières-en-Bray (1), Forges-les-Eaux (1), Neuville-Ferrières (1), Quiévrecourt (1), Rouvray-Catillon (1), Saint-Martin-l'Hortier (1) et Saint-Saire (1).

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Communes de Eu, Rieux (1) et Saint-Rémy-Boscrocourt (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007

Commune de Longperrier (1).

Inondations et coulées de boue du 3 juillet 2007

Communes de Coulommiers et Mouroux.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 24 mai 2008

Communes de Beaumont-de-Lomagne, Lauzerte et Touffailles.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Saint-Cirice.

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2008

Communes de Bressols, Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Lafrançaise.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Inondations et chocs mécaniques liés

à l'action des vagues du 10 mars 2008

Commune de La Tranche-sur-Mer (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Colombiers (1).

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Communes de Chalandray (1) et Cherves (1).

A N N E X E I I

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune d'Echassières.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et chocs mécaniques

liés à l'action des vagues du 11 au 12 avril 2008

Communes de Eze et Nice.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Saint-Pons.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Commune de Quint-Fonsegrives.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 13 avril 2008

Commune de La Croix-en-Touraine.

DÉPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Montcuq.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 16 janvier 2008

Commune de Montabot.

Inondations et coulées de boue du 2 juin 2008

Commune de Dragey-Ronthon.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008

Commune de Tramont-Emy.

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Mareuil-la-Motte.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2007

Commune de Houdain.

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Commune de Bully-les-Mines.

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008

Commune de Caffiers.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Soultz-sous-Forêts.

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008

Commune de Wolfisheim.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008

Commune de L'Absie.

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008

Commune de Salies.

Inondations et coulées de boue du 19 mai 2008

Communes de Belcastel, Cuq-Toulza et Massac-Séran.

Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008

Commune de Bertre.

DÉPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 20 au 21 avril 2008

Commune de Saint-Antonin-Noble-Val.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008

Commune d'Oyré.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Inondations et coulées de boue du 17 au 24 avril 2008

Commune d'Andryes.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008

Commune de Corbreuse.

Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008

Commune de Villejust.