JORF n°0063 du 15 mars 2024

ANNEXE
(8 inscriptions)

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 847 1 1| BACLOFENE ZYDUS 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE) | |34009 302 540 0 4| BETAHISTINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES) | |34009 302 849 0 2|CALCIFEDIOL DESMA 15 mg/100 ml, solution buvable en gouttes, 10 ml en flacon compte-gouttes (laboratoires DESMA PHARMA SARL)| |34009 302 831 6 5| CHOLECALCIFEROL EVOLUGEN 100 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires EVOLUPHARM) |

II. - La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l'extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;
- traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l'ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :
- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans) ;
- traitement de l'ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;
- traitement de la maladie de Paget.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 847 9 7|ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)|

III. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique du prurit au cours de l'urticaire chronique chez l'adulte et l'enfant de plus de 12 ans.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 345 456 9 6|FEXOFENADINE ZENTIVA 120 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Aluminium) (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)| |34009 345 460 6 8| FEXOFENADINE ZENTIVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |

IV. - La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate (HBP). Réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'HBP.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 817 6 5|DUTASTERIDE/TAMSULOSINE CRISTERS 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires CRISTERS)|


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Version 1

ANNEXE

(8 inscriptions)

I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 847 1 1

BACLOFENE ZYDUS 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 302 540 0 4

BETAHISTINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 302 849 0 2

CALCIFEDIOL DESMA 15 mg/100 ml, solution buvable en gouttes, 10 ml en flacon compte-gouttes (laboratoires DESMA PHARMA SARL)

34009 302 831 6 5

CHOLECALCIFEROL EVOLUGEN 100 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires EVOLUPHARM)

II. - La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement de l'ostéoporose masculine chez les patients à risque élevé de fractures notamment chez les patients ayant eu une fracture de l'extrémité supérieure du fémur (ESF) récente secondaire à un traumatisme modéré ;

- traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fractures notamment chez les patientes ayant eu une fracture de l'ESF récente secondaire à un traumatisme modéré :

- chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;

- en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans) ;

- traitement de l'ostéoporose associée à une corticothérapie au long cours par voie générale chez les femmes ménopausées et les hommes à risque élevé de fracture ;

- traitement de la maladie de Paget.

Code CIP

Présentation

34009 302 847 9 7

ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)

III. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique du prurit au cours de l'urticaire chronique chez l'adulte et l'enfant de plus de 12 ans.

Code CIP

Présentation

34009 345 456 9 6

FEXOFENADINE ZENTIVA 120 mg, comprimés pelliculés sous plaquette thermoformée (PVC/PVDC/Aluminium) (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 345 460 6 8

FEXOFENADINE ZENTIVA 180 mg, comprimés pelliculés (B/15) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

IV. - La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :

- traitement des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate (HBP). Réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'HBP.

Code CIP

Présentation

34009 302 817 6 5

DUTASTERIDE/TAMSULOSINE CRISTERS 0,5 mg/0,4 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires CRISTERS)