JORF n°138 du 16 juin 2001

A N N E X E

(8 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

348 846-2 Cromoglicate Thea 2 %, collyre en solution en récipient unidose (B/30) (laboratoires Thea).

355 595-1 Génésérine 4,5 mg (salicylate d'éséridine anhydre), comprimés (B/30) (laboratoires Amido).

306 280-0 Locasalene (pivalate de flumétasone, acide salicylique), pommade, 15 g en tube (laboratoires Medifa).

356 014-2 Mosil 800 mg (diacétate de midécamycine), poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/20) (laboratoires Ménarini).

326 703-4 Naaxia (acide N-acétyl aspartyl glutamique), collyre, 10 ml en flacon (laboratoires Thea).

352 547-6 Ticlopidine Merck 250 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Merck Génériques).

354 430-9 Zomig 2,5 mg (zolmitriptan), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires AstraZeneca).

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

344 641-7 Paroex 0,12 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour bain de bouche, 300 ml en flacon avec godet doseur (laboratoires Pharmadent).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

(8 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

348 846-2 Cromoglicate Thea 2 %, collyre en solution en récipient unidose (B/30) (laboratoires Thea).

355 595-1 Génésérine 4,5 mg (salicylate d'éséridine anhydre), comprimés (B/30) (laboratoires Amido).

306 280-0 Locasalene (pivalate de flumétasone, acide salicylique), pommade, 15 g en tube (laboratoires Medifa).

356 014-2 Mosil 800 mg (diacétate de midécamycine), poudre pour suspension buvable en sachet-dose (B/20) (laboratoires Ménarini).

326 703-4 Naaxia (acide N-acétyl aspartyl glutamique), collyre, 10 ml en flacon (laboratoires Thea).

352 547-6 Ticlopidine Merck 250 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Merck Génériques).

354 430-9 Zomig 2,5 mg (zolmitriptan), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires AstraZeneca).

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché :

344 641-7 Paroex 0,12 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour bain de bouche, 300 ml en flacon avec godet doseur (laboratoires Pharmadent).