JORF n°214 du 14 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 11 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1996, les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical central des transports jusqu'au 31 décembre 1998 :

Médecine générale

M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.
Mme le docteur Signeyrole (Dominique), membre titulaire.
Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre suppléant.
M. le professeur Danis (Martin), membre suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 11 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 janvier 1996, les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical central des transports jusqu'au 31 décembre 1998 :

Médecine générale

M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.

Mme le docteur Signeyrole (Dominique), membre titulaire.

Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre suppléant.

M. le professeur Danis (Martin), membre suppléant.