JORF n°163 du 14 juillet 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 11 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :
En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

  1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)

Titulaires :
M. Decisier (Donat) ;
Mme Vatonne (Monique) ;
M. Billault (Claude).

Suppléants :
Mme Lemoine (Catherine) ;
M. Lordet (Jacques) ;
Mme Dosualdo (Annie).


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 11 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés :

En tant que représentants des assurés sociaux, sur désignation de :

1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)

Titulaires :

M. Decisier (Donat) ;

Mme Vatonne (Monique) ;

M. Billault (Claude).

Suppléants :

Mme Lemoine (Catherine) ;

M. Lordet (Jacques) ;

Mme Dosualdo (Annie).