JORF n°0039 du 16 février 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Résumé Deux nouveaux membres remplacent les anciens au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants.

Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, en date du 11 février 2022 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :
I. - Au titre du deuxième collège, en qualité de membre représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

- M. Pierre BELLET, titulaire de la carte du combattant, en remplacement de M. Claude TERRASSON.

II. - Au titre des représentants des personnels :

- M. Frédéric HUGUES, en remplacement de Mme Dominique SECO-VIGNERON.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, en date du 11 février 2022 :

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

I. - Au titre du deuxième collège, en qualité de membre représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

- M. Pierre BELLET, titulaire de la carte du combattant, en remplacement de M. Claude TERRASSON.

II. - Au titre des représentants des personnels :

- M. Frédéric HUGUES, en remplacement de Mme Dominique SECO-VIGNERON.