La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 12 décembre 2018 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 20 décembre 2018,
Arrête :
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- abémaciclib ;
- apalutamide ;
- argipressine ;
- axicabtagène ciloleucel ;
- binimetinib ;
- brexpiprazole ;
- caplacizumab ;
- encorafenib ;
- éravacycline ;
- érénumab ;
- lanadelumab ;
- métréleptine ;
- nératinib ;
- talazoparib ;
- tidrakizumab ;
- tisagenlecleucel ;
- vestronidase alfa ;
- vonicog alfa.
1 version
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques SLENYTO disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont la substance active est la mélatonine.
1 version
1 cité
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 11 février 2019.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Perruchon