A N N E X E
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondation et coulée de boue du 14 juillet 2009

Communes de Barbirey-sur-Ouche (1), Bligny-sur-Ouche (1), Montceau-et-Echarnant (1), Santosse (1).

Inondation et coulée de boue du 9 août 2009

Commune de Beurizot (1).

Inondation et coulée de boue du 9 au 10 août 2009

Commune de Vitteaux (1).

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondation et coulée de boue du 7 octobre 2009

Commune de Douarnenez (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation et coulée de boue du 8 octobre 2009

Communes de Francarville (1), Préserville (1), Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1), Saint-Michel (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulée de boue du 8 au 9 octobre 2009

Commune de Lattes.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondation et coulée de boue du 27 mai 2008

Communes de Choussy, Oisly (1), Sambin (1).

Inondation et coulée de boue du 27 au 28 mai 2008

Commune de Marchenoir (1).

Inondation et coulée de boue du 30 mai 2008

Commune de Châtres-sur-Cher.

Inondation et coulée de boue du 27 mai 2008

Commune de Saint-Romain-sur-Cher.

Mouvement de terrain du 2 décembre 2007

Commune de Sougé (1).

Mouvement de terrain du 15 février 2008

Commune de Sougé (2).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009

Commune de Campbon (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondation et coulée de boue du 8 octobre 2009

Communes de Juillan, Tarbes.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 29 au 30 mai 2008

Commune d'Ingwiller (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondation et coulée de boue du 16 juin 2009

Commune de Chamonix-Mont-Blanc.

Inondation et coulée de boue du 24 août 2009

Commune de Rumilly (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvement de terrain du 15 septembre 2007
au 20 janvier 2008

Commune de Besse-sur-Issole (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondation et coulée de boue du 19 septembre 2009

Commune de Villeneuve-sur-Yonne.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et choc mécanique liés à l'action
des vagues du 30 au 31 octobre 2008

Commune de Cannes.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et coulée de boue du 9 octobre 2009

Commune de Sainte-Lucie-de-Tallano.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation et coulée de boue du 8 octobre 2009

Communes de Cambiac, Montlaur.

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondation et coulée de boue du 27 mai 2008

Commune de Lourdoueix-Saint-Michel.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvement de terrain du 8 février 2009

Commune de Gray.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulée de boue du 17 septembre 2007

Communes de Florentin, Garric (Le), Lagrave, Lescure-d'Albigeois, Sequestre (Le), Terssac.

Inondation et coulée de boue du 30 mai 2008

Commune de Lacroisille.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondation et coulée de boue du 7 octobre 2009

Commune d'Argenteuil.