JORF n°0270 du 21 novembre 2015

Par arrêté de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité en date du 10 novembre 2015, sont nommés au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne en qualité de représentants de l'Etat :
Au titre de l'urbanisme :
M. François BERTRAND, sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire.
M. Christophe SUCHEL, adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant.
Au titre du logement :
M. Xavier CEREZA, directeur départemental des territoires de la Loire, titulaire.
Mme Claire LEPLAT adjointe au sous-directeur de la politique de l'habitat, suppléante.


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Version 1

Par arrêté de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité en date du 10 novembre 2015, sont nommés au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne en qualité de représentants de l'Etat :

Au titre de l'urbanisme :

M. François BERTRAND, sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire.

M. Christophe SUCHEL, adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant.

Au titre du logement :

M. Xavier CEREZA, directeur départemental des territoires de la Loire, titulaire.

Mme Claire LEPLAT adjointe au sous-directeur de la politique de l'habitat, suppléante.