JORF n°0269 du 20 novembre 2009

Par arrêté de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 10 novembre 2009 :
La démission de M. FAIVRE (Philippe, Léon, Marie), notaire à la résidence de Plombières-les-Bains (Vosges), est acceptée.
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Romain BOX et Peggy MONTESINOS, notaires associés, constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Plombières-les-Bains (Vosges), en remplacement de M. FAIVRE (Philippe, Léon, Marie).
M. BOX (Romain, Olivier, Benoit) et Mme MONTÉSINOS (Peggy, Nicole), épouse BOX, sont nommés notaires associés.


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Version 1

Par arrêté de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 10 novembre 2009 :

La démission de M. FAIVRE (Philippe, Léon, Marie), notaire à la résidence de Plombières-les-Bains (Vosges), est acceptée.

La société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Romain BOX et Peggy MONTESINOS, notaires associés, constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Plombières-les-Bains (Vosges), en remplacement de M. FAIVRE (Philippe, Léon, Marie).

M. BOX (Romain, Olivier, Benoit) et Mme MONTÉSINOS (Peggy, Nicole), épouse BOX, sont nommés notaires associés.