JORF n°273 du 24 novembre 2004

Fédération nationale des centres
de lutte contre le cancer (Paris - 75)

Accord relatif au financement de l'ARTT dans les centres de lutte contre le cancer et mesures salariales, signé le 9 juillet 2004.

Centre Alexis Vautrin, centre régional
de lutte contre le cancer (Vandoeuvre-lès-Nancy - 54)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne-temps au centre Alexis Vautrin, signé le 25 juin 2004.


Historique des versions

Version 1

Fédération nationale des centres

de lutte contre le cancer (Paris - 75)

Accord relatif au financement de l'ARTT dans les centres de lutte contre le cancer et mesures salariales, signé le 9 juillet 2004.

Centre Alexis Vautrin, centre régional

de lutte contre le cancer (Vandoeuvre-lès-Nancy - 54)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne-temps au centre Alexis Vautrin, signé le 25 juin 2004.