Associations syndicales et sociétés coopératives de reconstruction

790374 :

Art. 1er à 170. - Dommages de guerre aux édifices religieux : dossiers d'indemnisation et de reconstruction présentés par les sociétés coopératives de reconstruction « La Renaissance des autels » et « La Renaissance des clochers », classés par département, puis par commune (1940-1976).

890249 :

Art. 1er à 544. - Tutelle exercée sur les actes constitutifs des associations syndicales et sociétés coopératives de reconstruction, opérations de liquidation (1948-1983).