Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une autorisation d'exercice en médecine générale
Résumé Un arrêté modifie la liste des médecins généralistes en France.
Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, en date du 10 juin 2024, l'arrêté du 4 juin 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. MOUANAA (Hamza), épouse MOUANAA, né le 2 novembre 1989 à Sidi Bouzid (Tunisie). »
Lire :
« M. MOUANAA (Hamza), né le 2 novembre 1989 à Sidi Bouzid (Tunisie). »
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