Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un notaire à Champigny-sur-Marne
Résumé M. BERNIER a quitté son poste de notaire et a été remplacé par sa société, où il est maintenant associé.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 juillet 2024 :
La démission de M. BERNIER (Christophe), notaire à la résidence de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), est acceptée.
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « BERNIER NOTAIRES », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en remplacement de M. BERNIER (Christophe).
M. BERNIER (Christophe) est nommé notaire associé.
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