7 décembre 1989
17 Kervot (André), D.C.Aé.
3o Les présents arrêtés annulent et remplacent les arrêtés du 18 août 1989 pour ce qui concerne les nominations des agents dont les dates de promotion sont postérieures au 31 octobre 1989.
1 version
7 décembre 1989
17 Kervot (André), D.C.Aé.
3o Les présents arrêtés annulent et remplacent les arrêtés du 18 août 1989 pour ce qui concerne les nominations des agents dont les dates de promotion sont postérieures au 31 octobre 1989.
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7 décembre 1989
17 Kervot (André), D.C.Aé.
3o Les présents arrêtés annulent et remplacent les arrêtés du 18 août 1989 pour ce qui concerne les nominations des agents dont les dates de promotion sont postérieures au 31 octobre 1989.