Retour à la section

Arrêté du 10 février 2023

JORF n°0041 du 17 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du conseil médical ministériel

Résumé Des médecins sont nommés pour trois ans dans un conseil médical, et un ancien arrêté est annulé.

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 10 février 2023 :
A compter du 1er février 2023, sont nommés membres titulaires du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer, pour une durée de trois ans, les médecins agréés suivants :
Mme le docteur Maria Del Mar RODRIGUEZ-OTERO ;
M. le docteur Bertrand BECOUR ;
M. le docteur Sylvain DEMANCHE ;
Mme le docteur Béatrice LAFFY-BEAUFILS ;
M. le docteur Frédéric LIMOSIN.
Mme le docteur Maria Del Mar RODRIGUEZ-OTERO est désignée pour assurer la présidence du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer.
A compter du 1er février 2023, sont nommés membres suppléants du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer, pour une durée de trois ans, les médecins agréés suivants :
M. le docteur Philippe BICLET ;
M. le docteur Charles BRAHMY ;
Mme le docteur Claire CHOPIN-HOHENBERG ;
M. le docteur Yves COHEN ;
M. le docteur Stanislas FAIVRE-D'ARCIER ;
M. le docteur Julien SAMUEL LAJEUNESSE.
L'arrêté du 10 août 2022 portant nomination des membres du conseil médical ministériel en formation restreinte du ministère de l'intérieur et des outre-mer est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 10 février 2023 :

A compter du 1er février 2023, sont nommés membres titulaires du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer, pour une durée de trois ans, les médecins agréés suivants :

Mme le docteur Maria Del Mar RODRIGUEZ-OTERO ;

M. le docteur Bertrand BECOUR ;

M. le docteur Sylvain DEMANCHE ;

Mme le docteur Béatrice LAFFY-BEAUFILS ;

M. le docteur Frédéric LIMOSIN.

Mme le docteur Maria Del Mar RODRIGUEZ-OTERO est désignée pour assurer la présidence du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer.

A compter du 1er février 2023, sont nommés membres suppléants du conseil médical ministériel du ministère de l'intérieur et des outre-mer, pour une durée de trois ans, les médecins agréés suivants :

M. le docteur Philippe BICLET ;

M. le docteur Charles BRAHMY ;

Mme le docteur Claire CHOPIN-HOHENBERG ;

M. le docteur Yves COHEN ;

M. le docteur Stanislas FAIVRE-D'ARCIER ;

M. le docteur Julien SAMUEL LAJEUNESSE.

L'arrêté du 10 août 2022 portant nomination des membres du conseil médical ministériel en formation restreinte du ministère de l'intérieur et des outre-mer est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.