L'arrêté du 20 septembre 2002 susvisé est modifié comme suit :
A l'annexe II, point I :

1. A la suite du tableau concernant C pour SO2 et COT, est ajoutée la phrase : « L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente dans les cas où le COT et le SO2 ne proviennent pas de l'incinération de déchets. »
2. Le premier paragraphe situé sous le tableau concernant C pour SO2 et COT est ainsi rédigé :
   « Ainsi, sur certains sites, les matières premières (calcaires, argiles, etc.) mises en oeuvre peuvent contenir des minéraux soufrés de nature à provoquer des émissions d'oxydes de soufre difficiles à capter, ou, de par leur composition, ne pas jouer le rôle de captation des produits soufrés présents dans le combustible. Pour chacun de ces cas particuliers, après justification à l'aide d'une étude technique réalisée par l'exploitant, une valeur spécifique est définie dans l'arrrêté d'autorisation. Cette valeur limite, en moyenne journalière, ne peut toutefois dépasser :
   1 020 mg/m³ lorsque le débit massique en oxydes de soufre est supérieur ou égal à 200 kg/h ;
   1 620 mg/m³ lorsque le débit massique en oxydes de soufre est inférieur à 200 kg/h. »
3. La phrase : « Dans ce cas néanmoins, la teneur en soufre dans les déchets à l'entrée du four devra être limitée à 5 000 mg/kg. » est supprimée.

A l'annexe II, point II, le tableau concernant HC1, HF est supprimé.

Le directeur de la prévention des pollutions et des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.