JORF n°43 du 20 février 1998

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 10 février 1998, sont nommées membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes désignées ci-après :

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentant des entreprises de transport aérien :

M. Gourgeon (Pierre-Henri), Air France, titulaire, en remplacement de M. Hoss (Jean-Pierre).

En qualité de représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :

M. Gendre (Hugues), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), titulaire, en remplacement de M. Bouvet (Geoffroy) ;

M. Girard (Jean-Philippe), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant, en remplacement de M. Bensard (Jérôme).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 10 février 1998, sont nommées membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes désignées ci-après :

Au titre du deuxième collège

En qualité de représentant des entreprises de transport aérien :

M. Gourgeon (Pierre-Henri), Air France, titulaire, en remplacement de M. Hoss (Jean-Pierre).

En qualité de représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien :

M. Gendre (Hugues), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), titulaire, en remplacement de M. Bouvet (Geoffroy) ;

M. Girard (Jean-Philippe), Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant, en remplacement de M. Bensard (Jérôme).