Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 février 1994, M. Douzals (Jean-Paul), chef de travaux stagiaire de physique appliquée à l'Ecole nationale d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, est titularisé dans son corps au même établissement à compter du 1er novembre 1993.
A compter de la même date, l'intéressé est radié du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole.