Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er octobre 1991, M.

Pelt (Jean-Marie) est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse, en qualité de membre suppléant, en tant que personne compétente, en remplacement de M. Heil (Ernest).

M. PELT JEAN-MARIE EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN TANT QUE PERSONNE COMPETENTE,EN REMPLACEMENT DE M. HEIL ERNEST.