JORF n°158 du 10 juillet 1998

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er juillet 1998, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Orphelinat des arts », dont le siège est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 14, rue de la Montagne.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er juillet 1998, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Orphelinat des arts », dont le siège est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 14, rue de la Montagne.