Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 3 au vendredi 7 avril 2023

Mardi 4 avril 2023, à 10 heures :
Groupe de travail « Consommation durable et publicité » (Salle 67 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Consommation durable et publicité ».
10 heures : (en présentiel) M. Pierre GALLIOT, chef de service consommation responsable à l'ADEME et Mme Flore BERLINGEN, directrice de l'ONG Zero Waste France ;
Echanges entre les membres sur les points saillants des auditions.
Mardi 4 avril 2023, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? » (M. Jean-Marc BOIVIN, rapporteur).
Auditions :
14 heures : M. l'ambassadeur Didier LE BRET et M. Christophe GUILHOU, directeur du développement durable au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères ;
15 h 30 : M. Sam A. WORTHINGTON, vice-président de l'organisation non gouvernementale FORUS.
Mardi 4 avril 2023, à 14 heures :
Commission Éducation, Culture et Communication (Salle 249 et visioconférence) :
Projet de résolution « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir ».
Bilan des auditions et des entretiens puis échanges sur le contenu de la résolution.
Mardi 4 avril 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (Salle 79 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (MM. Henri BIES PERE et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs).
Cadrage du sujet ;
Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Mercredi 5 avril 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Le sens de la peine ».
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure.)
Echange avec les magistrats et les avocats suite au déplacement au Tribunal judiciaire de Bobigny.
Mercredi 5 avril 2023, à 9 h 15 :
Commission Environnement (Salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 (SNML2) »
(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie Martinie-COUSTY, rapporteures.)
Auditions sous forme de tables rondes :
- 9 h 15 avec Mme Sophie PANONACLE, présidente CNML et MM. Gilles LE GALL, élu Guyane ; Yannick MOREAU /ANEL (ou son représentant) ;
- 11 heures avec M. Rémy CASTÉRAS et Mme Florence SIMONET /FEE et MM. Jérémy SIMON /SER, Denez L'HOSTIS /Bretagne Vivante et Didier GROSDEMANGE /CINOV TEN.
Mercredi 5 avril 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (Salle 225 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française » (MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Echanges sur le plan et les préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 avril 2023, à 14 heures :
Commission Économie et Finances (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Économie servicielle ».
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures.)
Audition de Mme Marianne TORDEUX-BITKER, directrice des Affaires publiques chez France Digitale et de M. Geoffroy CAILLOUX, (en attente de confirmation) chef de service Tourisme, Commerce, Artisanat et Services à la direction générale des entreprises (DGE) du ministère de l'économie.
RAEF 2023 (Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure)
Echanges et sélection des indicateurs pour le volet 3.
Saisine gouvernementale : « Consommation durable, et publicité ».
Point d'information sur la réunion du GT 4 avril.
Saisine gouvernementale : « Nouvelles techniques génomiques (NGT) ».
Point d'information sur la réunion du GT du 28 mars.
Mercredi 5 avril 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (Salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Examen en deuxième lecture de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 6 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie ».
Exclusivement en visioconférence.
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
Première lecture de la première partie et discussion ; modalités de prise en compte des préconisations de la convention citoyenne sur l'aide active à mourir.