Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 27 février au vendredi 3 mars 2023

Mardi 28 février 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (DDFE) (Salle 249 et visioconférence) :
Présentation de l'enquête de la fondation Jean Jaurès et d'Equipop « backlash contre les droits des femmes au niveau international » par Mmes Amandine CLAVAUD (fondation Jean-Jaurès) et Lucie DANIEL (Equipop).
Echanges sur la contribution de la délégation au PNRR 2023.
Informations sur la plénière du 14 mars.
Mardi 28 février 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? ».
Désignation du rapporteur de l'avant-projet d'avis ;
Auditions :

- 9 h 30 : M. Damien BARCHICHE, directeur du programme Gouvernance du développement durable à l'Institut du développement durable et des relations internationales - IDDRI ;
- 11 heures : M. Henry de CAZOTTE, président du Groupe de recherche et d'échange technologique - GRET.

Mardi 28 février 2023, à 14 heures :
Commission Education, culture et communication (Salle 249 et visioconférence) :
Bilan du dispositif de participation citoyenne relatif au parasport.
Projet de résolution sur la situation de crise dans le secteur culturel.
Examen en une seule lecture et approbation d'un projet de note de saisine d'initiative.
Echanges sur les travaux des groupes de travail
Mercredi 1er mars 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (Salle 229 et visioconférence) :
Projet de saisine : « Le sens de la peine »
Audition de Me Benoit DAVID, avocat au barreau de Paris, syndicat des Avocats de France.
Echanges sur la réponse du Gouvernement à l'avis « Le service public d'accueil de la petite enfance ».
Mercredi 1er mars 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement (Salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les usages concurrents de la biomasse ? ».
Désignation des rapporteurs/rapporteures ;
Validation du programme de travail.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? .
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)
Echanges sur les propositions de préconisations.
Mercredi 1er mars 2023, à 14 heures :
Commission Economie et finances (Salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « Economie servicielle ».
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures.)
Auditions :

- 14 heures : Mme Sophie PEILLON, maître assistante à l'Institut Mines-Télécom de Saint-Etienne et chercheuse à l'Institut Henry Fayol/Coactis ;
- 15 h 30 : Mme Claire PINET, référente nationale de l'économie de la fonctionnalité à l'ADEME.

Echanges autour des deux auditions.
Mercredi 1er mars 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (Salle 249 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Pacte agricole ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Validation de la note de cadrage et choix des auditions.
Mercredi 1er mars 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi (Salle 225 et visioconférence) :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? ».
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Présentation de la mission du rapporteur au service de prévention et santé au travail (SPST) de Bourges avec Mme Florence THORIN, directrice de l'APST 18.
Jeudi 2 mars 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie » (Salle 229 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Auditions de Mmes Céline LEFEVE, maîtresse de conférences en philosophie de la médecine - Université de Paris, co-directrice de l'Institut « La personne en médecine », et Sophie MOULIAS, docteure en éthique, médecin gériatre.
Echanges avec Mme Claire THOURY, présidente du comité de gouvernance de la convention citoyenne sur la fin de vie (retour sur la convention citoyenne).