Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 7 février 2023, à 14 heures
Salle 249 et visioconférence
Commission Éducation, Culture et Communication
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)
début de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis sur la base de deux cahiers d'amendements : un cahier d'amendements de fond et un cahier d'amendement de forme.
Mercredi 8 février 2023, à 9 heures
Salle 249 et visioconférence
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement »
(M. Michel CHASSANG, rapporteur)
début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 février 2023, à 9 h 30
Salle 67 et visioconférence
Commission Environnement
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs)
auditions :

- 9 h 30 M. Thierry CAQUET / INRAE ;
- 10 h 30 : table-ronde avec les organisations agricoles : M. Jacques PASQUIER / confédération paysanne, Mme Véronique LE FLOCH / coordination rurale et MM. Philippe JOUGLA / FNSEA et Philippe LE GAL / comité national de la conchyliculture.

Mercredi 8 février 2023, à 14 heures
Salle 229 et visioconférence
Commission Économie et Finances
Saisine : « Économie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures)
auditions de MM. Philippe GOETZMANN (CCI Paris Ile-de-France, président de la commission commerce, rapporteur des travaux sur l'économie servicielle) et Jean-Charles HERRENSCHMIDT (vice-président de la CCI Paris Ile-de-France, président de la CCI Seine-et-Marne, rapporteur de l'étude « Quand les produits se transforment en services »).
Mercredi 8 février 2023, à 14 heures
Salle 249 et visioconférence
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Les mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)
poursuite de la définition des préconisations.
Échanges sur la contribution de la commission au prochain Rapport sur l'état de la France (RAEF)
Mercredi 8 février 2023, à 14 h 15
Salle 67 et visioconférence
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
examen d'un projet de plan détaillé.
Jeudi 9 février 2023, à 9 h 30
Salle 229 et visioconférence
Commission temporaire « Fin de vie »
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
visionnage de la table-ronde avec M. Jonathan DENIS, président de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité (ADMD) et Mme Claire FOURCADE, présidente de la Société Française d'Accompagnement et de soins Palliatifs (SFAP) ;
audition du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie : Mmes Sarah DAUCHY, présidente et Giovanna MARSICO, directrice ;
validation de la version complétée du bilan de la loi CLAEYS-LEONETTI de 2016.
Jeudi 9 février 2023, à 14 h 30
Salle 229 et visioconférence
Commission Affaires européennes et internationales
Projet de saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? »
échanges sur le projet de la note de cadrage.