Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 4 octobre 2022, à 14 heures (salle 229 et visioconférence) :
Commission Education, Culture et Communication :
Désignation du ou de la référente de la commission pour la contribution au Programme national de réforme (PNR) 2023.
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Premier bilan des auditions et des entretiens.
Echanges avec les membres du groupe de travail interne à la commission consacré au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Mardi 4 octobre 2022, à 14 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
Auditions :
14 h 30 : Mme Sylvie LEMMET, ambassadrice, déléguée à l'environnement et conseillère maître à la Cour des comptes ;
16 heures : pour le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires : MM. Vincent COISSARD, sous-directeur de la sous-direction des déchets et de l'économie circulaire du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses de la direction générale de la prévention des risques (DGPR), et Philippe DEPREDURAND, sous-directeur en charge de l'Action internationale de la direction des affaires européennes et internationales.
Proposition de modification de titre de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 octobre 2022, à 9 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Suivi des avis : quelles évolutions depuis les avis : « L'Hôpital au service du droit à la santé (octobre 2020) & Améliorer le parcours de soins en psychiatrie (mars 2021) » ?
9 heures : audition sous forme de table-ronde réunissant M. Marc BOURQUIN, conseiller stratégie de la fédération hospitalière de France (FHF), Mme Laurence GEMBARA, représentante du collectif inter-hôpitaux (CIH), et M. Patrick CHEMLA, représentant du « Printemps de la Psychiatrie ».
Echanges sur le suivi et la valorisation des avis.
Mercredi 5 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)
Retour sur les enseignements des ateliers de travail collaboratifs.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)
Validation des premières auditions.
Contribution à la saisine Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable (TAA).
(Mmes Fanny ARAV et Claire TUTENUIT, référentes.)
Retour sur la contribution de la commission environnement.
Mercredi 5 octobre 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Economie et Finances :
Discussion générale autour de sujets divers.

- 14 heures : point d'actualité sur la saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable » ;
- 14 h 30 : premiers échanges sur les grands thèmes, le programme de travail et d'auditions portant sur la saisine « Financement de la SFEC ».

Saisine : « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)

- 15 h 30 : audition (en présentiel) de M. Gaël CALLONNEC, économiste à l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).

Mercredi 5 octobre 2022, à 14 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Désignation du référent ou de la référente de la commission pour le Programme national de réforme (PNR) 2023.
Echanges sur les futurs thèmes de travail.
Mercredi 5 octobre 2022, à 14 h 15 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Projet de saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? » (sous réserve de validation par le bureau).

- désignation du rapporteur ;
- audition de M. Henri BASTOS, directeur scientifique Santé et Travail de l'ANSES, accompagné de MM. Eric VIAL, directeur de l'évaluation des risques, et Rémi POIRIER, coordinateur d'un rapport scientifique de l'Agence sur les effets du changement climatique sur les risques professionnels.

Jeudi 6 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) et à 14 heures (salle 67 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)

- 9 h 30 : fin de l'examen, en seconde lecture, et vote du projet de rapport ;
- 14 heures : examen d'un projet de plan détaillé de l'avant-projet d'avis.