Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 26 au vendredi 30 septembre 2022

Mardi 27 septembre 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Point sur la mission de veille :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)

- poursuite de l'examen en première lecture de la partie 1 de l'avant-projet de rapport (à partir du point a de la page 10).

Mardi 27 septembre 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 67 et visioconférence :
Délégation aux outre-mer :
Saisine « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les outre-mer ».
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.)
Examen en deuxième lecture et vote du projet d'avis.
Examen de la contribution de la délégation aux Outre-mer à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
Mardi 27 septembre 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission travail et emploi :
Projet de saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? ».

- examen et validation du projet de saisine ;
- débat à partir du dossier documentaire.

Mercredi 28 septembre 2022, à 9 heures, salle 67 et visioconférence :
Commission affaires sociales et santé :
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? ».
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure.)

- 9 heures : audition de Mme Véronique HAMAYON, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes, et de Mmes Sylvie APPARITIO et Laurence ASSOUS, co-rapporteures du rapport de la Cour des comptes La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (nov.2021).

Mercredi 28 septembre 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission économie et finances :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur.)

- fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
- questions diverses :
- contribution du CESE au semestre européen/PNR 2022 : désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure ;
- financement de la SFEC : changement de co-rapporteur : désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure.

Mercredi 28 septembre 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? ».
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)

- échanges sur les définitions de la sobriété, ses freins et leviers ainsi que sur le mode opératoire de construction de l'avant-projet d'avis.

Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? ».
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)

- échanges sur le programme de travail (sous réserve).

Mercredi 28 septembre 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission éducation, culture et communication :
9 h 30 : audition de M. Antoine PETIT, président-directeur général du CNRS, dans le cadre des auditions Carte blanche de la commission.
Saisine : « : Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
11 heures : échanges sur le projet de journée de participation citoyenne du mardi 29 novembre prochain avec Mmes Marianne ESCURAT, directrice de la participation citoyenne et son adjointe, Juliette AGEZ.
11 h 45 : échanges avec les membres du groupe de travail interne à la commission consacré au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Mercredi 28 septembre 2022, à 10 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Les mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? ».
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur.)

- auditions de MM. Loïc BUFFARD, conseiller auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités et le Sénateur Olivier JACQUIN.

Jeudi 29 septembre 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)

- début de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport.