Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 juillet 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur)

- examen en deuxième lecture et adoption du projet de plan.

Mardi 12 juillet 2022, à 9 h 30, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure, et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)

- suite de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis suivi du vote.

Mardi 12 juillet 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 225 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer :
Discussion générale sur le prochain projet de saisine d'initiative.
Mercredi 13 juillet 2022, à 9 heures, salle 245 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé :
Futur travail de la commission sur la saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »

- examen du projet de note de cadrage.

Mercredi 13 juillet 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Économie et Finances :
Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat
(MM. Jean-David ABEL et Benoît GARCIA, rapporteurs pressentis)

- audition (en distanciel) de M. Benoît LEGUET, directeur général d'I4CE, Institute for Climate Economics, l'institut de l'économie pour le climat.

Liste des candidats de la commission ECO FIN pour participer à la préparation de la saisine sur le financement de la dépendance confiée à la commission des Affaires sociales et de la Santé.
Point d'avancement sur le GT sur l'évolution du RAEF.
Rappel de l'entretien avec Équilibre des énergies, en coordination avec la commission Environnement.
Mercredi 13 juillet 2022, à 9 h 30, salle 214 et visioconférence :
Commission Environnement :
Echanges autour de l'étude sur les controverses sur le nucléaire avec :

- Mme Chantal JOUANNO, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP) ;
- M. Jean-Christophe NIEL, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
- Mme Sophie MOURLON, directrice de l'énergie DGEC/MTE.

Echanges sur un document de pré-cadrage sur une proposition d'avant-projet de saisine sur les modes de vie dans le cadre de la SFEC.
Proposition d'un référent pour le RAEF 2023.
Mercredi 13 juillet 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Bilan et enseignements de la première année de fonctionnement de la commission ECC.
Mercredi 13 juillet 2022, à 10 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)

- validation du projet de plan et identification des préconisations.

Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Didier GARDINAL, rapporteur)

- échanges sur la question « incitation/obligation ».