Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 10 mai 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Egalité
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur)
Auditions des actrices et acteurs institutionnels :
M. Philippe GALLAND, adjoint à la Division Lien Social en charge du pôle genre ; et
Mme Mar MERITA BLAT, experte genre en charge des dossiers genre et climat à l'Agence française de développement (AFD) ;
Mme Maryse HUET, économiste du travail, membre du groupe de travail femmes et transition écologique en France et en Europe du laboratoire social action innovations réflexions échange (LASAIRE).
Mardi 10 mai 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
• 9 h 30 : table ronde avec le Docteur Nicolas MAZZUCCHI, chargé de recherches à la Fondation pour la Recherche Stratégique et M. Philippe CHALMIN, professeur à l'université Paris Dauphine - PSL ;
• Bilan des auditions et le projet de plan portant sur l'avant-projet d'avis.

Mardi 10 mai 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi
Approbation du procès-verbal du 4 mai 2022
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale » (M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
• Restitution de la plateforme ;
• Présentation de la journée délibérative du 17 mai 2022 ;
• Débat d'orientation général sur les préconisations.
Mardi 10 mai 2022, à 17 heures (heure de Paris) (salle 67 et visioconférence) :
Délégation aux Outre-mer
Contribution à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mmes Ghislaine ARLIE et Venance JOURNÉ, référentes)
• Audition de M. Antoine GATET et de Mme Aminata NIAKATE, corapporteurs du projet d'avis au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'Egalité
Saisine « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer »
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures)
• Audition sous forme de table ronde de MM. Dominique LABAN, directeur de l'Office de l'eau de Guadeloupe et Fabien BARTHELAT, délégué territorial pour les Antilles de l'Office français de la biodiversité.
Mercredi 11 mai 2022, à 9 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
• 9 heures : audition de M. Éric BAUDRILLARD, directeur général d'économie d'énergie.
Mercredi 11 mai 2022, à 9 heures (salle 79 et visioconférence) :
Commission Environnement
Résolution : « Quelle gouvernance de la transition énergétique et climatique ? »
(M. Pierre GOGUET, rapporteur, et Mme Juliette KACPRZAK, rapporteure)
• Tables rondes :

- 9 heures : MM. Michel COLOMBIER, membre du Haut Conseil pour le climat (HCC), Andreas RÜDIGER, chercheur associé à l'Institut du développement durables et des relations internationales (IDDRI), et Gwénolé LE BARS, chargé de mission Energies renouvelables AMORCE ;
- 14 heures : M. Antoine BONDUELLE, administrateur du Réseau action climat (RAC), une représentante ou un représentant d'I4CE (sous réserve) et une autre personne ?

Saisine : « Quelles sont les controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique »
(M. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur, et Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure)
• Examen et validation des questions clés.
Mercredi 11 mai 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Economie et Finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 4 mai 2022
Contribution à la saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
• 9 h 30 : intervention des co-rapporteurs M. Antoine GATET (groupe environnement et nature) et Mme Aminata NIAKATE (groupe des artisans et des professions libérales) de la délégation aux Droits des femmes et à l'égalité (DDFE).
Contribution à la Saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(Mmes Fanny ARAV et Claire TUTENUIT, référentes)
• Discussion sur le projet de contribution.
Mercredi 11 mai 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, Culture et Communication
Approbation du PV de la réunion du 3 mai 2022
Mission sur la promotion des avis et le suivi des préconisations :

- point sur la mise en œuvre de cette mission par Mme Bernadette GROISON, vice-présidente en charge de cette mission ;
- retour sur la note relative à la suite donnée à l'avis du CESE L'école à l'ère du numérique, transmise par le secrétariat général du Gouvernement.

Mission sur l'évaluation des politiques publiques et la prospective :

- point sur la mise en œuvre de cette mission par Mme Marie-Pierre GARIEL, vice-présidente en charge de cette mission.

Avant-projet d'avis sur le thème du parasport :

- examen, en une seule lecture, d'un projet de saisine d'initiative.

Mercredi 11 mai 2022, à 10 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Adoption du procès-verbal de la réunion du 4 mai 2022
Saisine « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? » (Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)
Table-ronde : auditions de MM. Philippe BILLET, professeur de droit public et vice-président de l'Association française pour l'étude du sol (AFES), Benoît GRIMONPREZ, professeur de droit rural à l'Université de Bourgogne, et Mmes Carole ZAKINE, juriste et Sarah DUBEAUX, géographe au sein du Laboratoire d'initiatives foncières et territoriales innovantes (LIFTI).
Validation de la contribution du RAEF (suivi de l'indicateur de l'artificialisation des sols).
Jeudi 12 mai 2022, à 9 heures (salle 225 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)
Auditions :

- 9 heures : M. Bruno LAFORESTRIE, président du comité diversité de Radio France, auteur du livre enquête Hasch, la honte de la République (l'auditionné sera en visioconférence) ;
- 10 h 30 : M. Pierre-Yves GEOFFARD, économiste, spécialiste de l'économie de la santé.