JORF n°0042 du 19 février 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 22 Février 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité

- Mission de veille - conclusions du groupe de travail
- Contribution au PNRR 2022

• Échanges sur un projet de contribution

- Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »

(Mme Aminata NIAKATÉ, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)
• Bilan des premières auditions et entretiens
Mardi 22 février 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
• Discussion sur une note d'orientation de l'avant-projet d'avis
• Point « Bilan/perspectives » sur la promotion et le suivi des avis préparés par la CTE présenté par Mmes Michèle CHAY, vice-présidente chargée du suivi des avis, Pascale COTON, vice-présidente du CESE déléguée à l'organisation du suivi et de la promotion des avis et Manuella RUBIO, directrice de la communication.
Mardi 22 février 2022, à 14 heures, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Participation démocratique »

- Saisine : « Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes »

(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Manon PISANI, rapporteure)
• Fin de l'examen, en deuxième lecture (Partie III et Introduction)
• Vote de l'avant-projet d'avis
Mardi 22 février 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer

- Auditions d'information :

• M. Yannick L'HORTY, économiste, professeur à l'Université Paris-Est Marne-La-Vallée
• M. Olivier SUDRIE, économiste, maître de conférences à l'Université Paris-Saclay et associé du cabinet DME

- Suite de l'échange sur de futurs projets de saisine

Mercredi 23 février 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé

- Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance »

(Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures)
• Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis
Mercredi 23 février 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission Économie et Finances

- Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 »

(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
• Auditions :

- 9 h 30 : Mme Agnès BÉNASSY-QUÉRÉ, chef économiste à la Direction Générale du Trésor
- 10 h 30 : M. Charles-Henri COLOMBIER, directeur du pôle Conjoncture et Perspectives de Rexecode accompagné de M. Emmanuel JESSUA, directeur des Études de Rexecode

Mercredi 23 février 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication

- Contribution au PNR 2022

(M. Albert RITZENTHALER, référent)
• Présentation d'un projet de plan

- Saisine : « L'école à l'ère du numérique »

(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure et Mme Bernadette GROISON, vice-présidente en charge du Suivi et de la Promotion)
• Point d'information sur le suivi de l'avis

- Examen des fiches contribuant au futur programme de travail de la commission

Mercredi 23 février 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Environnement

- Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »

(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)
• Début d'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis :

- Introduction et Titre I : Constats

Mercredi 23 février 2022, à 10 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

- Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

(M. Didier GARDINAL, rapporteur)
Auditions sous forme d'une table-ronde :
• Mme LIENEMANN, présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
• Mme Danielle DUBRAC, présidente de l'Union des Syndicats de l'Immobilier
• M. Jean-Marc TORROLLION, président de la FNAIM
Jeudi 24 février 2022, à 9 h 30, Salle 301 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »

- Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »

• Installation de la commission temporaire
• Désignation du ou des rapporteurs
• Discussion générale autour du périmètre de la saisine