Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 25 janvier 2022
à 9 h 30
Visioconférence et salle 229
Commission Travail et Emploi

- Audition de M. Manuel BOUCHER, président de l'association des chercheurs dans les organismes de formation en intervention sociale, professeur à l'université de Perpignan ;
- Poursuite de la discussion sur le projet de saisine « les métiers du travail et de la cohésion sociale ».

Mardi 25 janvier 2022
à 10 heures
Visioconférence
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Programme National de Réforme (PNR) »
Auditions :

- 10 heures : Mme Carole LABBÉ et Isabelle MAQUET, conseillères économiques à la Représentation en France de la Commission européenne ;
- 11 h 45 : M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint au secrétariat général des Affaires européennes (SGAE).

Mardi 25 janvier 2022
à 10 heures
Visioconférence et salle 249
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Auditions :

- Mme Catherine LARRÈRE, philosophe, spécialiste des questions éthiques et politiques liées à la crise environnementale et aux nouvelles technologies ;
- Mme Geneviève PRUVOST, chargée de recherche au CNRS, autrice notamment de « Quotidien politique - féminisme, écologie, subsistance » publié en 2021.

Mardi 25 janvier 2022
à 17 heures (heure de Paris)
Visioconférence
Délégation aux Outre-mer
Saisine : « Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer »
(Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteure, et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
• Examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote
Contribution à la saisine « Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes »
(Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteure, et M. Yannick CAMBRAY, rapporteur)
• Examen du projet de contribution et vote
Mercredi 26 janvier 2022
à 9 heures
Visioconférence et salle 301
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance »
(Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures)
Auditions :
• 9 heures : M. Julien DAMON, conseiller scientifique de l'En3S, auteur, avec Christel HEYDEMANN, du rapport « Renforcer le modèle français de conciliation entre vie des enfants, vie des parents et vie des entreprises » ;
• 11h00 : table ronde avec la participation de la CNAF et de la CCMSA :

- Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF) : Mme Pauline DOMINGO, directrice du département enfance, jeunesse et parentalité et M. Guillaume ROUSSIER, responsable du pôle petite enfance ;
- Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) : Mme Magalie RASCLE, directrice adjointe déléguée aux politiques sociales et directrice du développement sanitaire et social.

Mercredi 26 janvier 2022
à 9 h 30
Visioconférence et salle 67
Commission Économie et Finances
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur)

- 9 h 30 : table ronde « Climat et Agriculture » :

Mme Marielle BRUNETTE, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE), M. Bruno CINOTTI, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, à la section milieux, ressources et risques au CGEDD et administrateur à la CCR,
M. Serge LHERMITTE, chef du service compétitivité performance environnementale de la DGPE,
M. Éliot PERNET, public sector business developer accompagné de Mme Karina WHALLEY, chargée du marketing et du développement et responsable du portefeuille de la division dédiée au secteur public chez AXA Climate ;

- 11 heures : table ronde « Assurance récolte » :

M. Frédéric DESCROZAILLE, député, M. Jacques PASQUIER (ancien conseiller au Cese) et représentant de la Confédération paysanne, M. Alain POUGET, membre du comité directeur et président de la CR Occitanie et de la CR Lozère (Coordination rurale), Mme Nadia ROIGNANT, directrice Agricole de Groupama Assurances Mutuelles, M. Nicolas SARTHOU, vice-président des Jeunes Agriculteurs, et M. Jérôme VOLLE, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ;
• 12 h 15 : Échanges entre les membres de la commission sur les points saillants de la table ronde.
Mercredi 26 janvier 2022
à 9 h 30
Visioconférence
Commission Éducation, Culture et Communication

- Contribution de la commission au rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) : désignation d'un référent ou d'une référente ;
- Présentation de l'organisation de la journée d'échanges, de rencontres et de contributions de bénévoles du mardi 1er février : désignation des animateurs d'atelier ;
- Débat général sur le futur programme de travail de la commission.

Mercredi 26 janvier 2022
à 9 h 30
Visioconférence
Commission Environnement
Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)
• Examen en première lecture du Titre I : Constats de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 janvier 2022
à 10 heures
Visioconférence et salle 214
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

- Présentation des résultats du Recensement agricole 2020 par des représentants du service de la statistique et de la prospective du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation.

Jeudi 27 janvier 2022
à 9 h 30
Visioconférence et salle 229
Commission temporaire « Participation démocratique »
Saisine : « Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur, Mme Manon PISANI, rapporteure)

- Fin de première lecture de l'avant-projet d'avis.