Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 26 octobre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente des Affaires européennes et internationales :
Présentation du projet de note de saisine d'initiative portant sur l'Europe de la santé.
Présentation du projet de note de saisine d'initiative portant sur l'autonomie stratégique.
Mardi 26 octobre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 249) :
Délégation permanente aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Examen en seconde lecture du projet de résolution et vote.
Mardi 26 octobre 2021, à 17 heures : (visioconférence et salle 229) :
Délégation permanente aux Outre-mer :
Contribution à la saisine sur « Métiers en tension » (Mme Michèle CHAY, référente).

- examen du projet de contribution et vote.

Mercredi 27 octobre 2021, à 9 heures : (visioconférence et salle 225) :
Commission permanente des Affaires sociales et de la Santé :
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures).
9 heures : Mme Karine CONSTANT, maître de conférence en économie à l'université Paris-Est-Créteil (économie de l'environnement, macroéconomie) ;
10 heures : M. Éloi LAURENT, économiste, OFCE-Sciences-PO.
Mercredi 27 octobre 2021, à 9 h 30 : (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente de l'Environnement :
Saisine : « L'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur).
9 h 30 : audition de M. Philippe LEDENVIC, président de l'Autorité environnementale ;
10 h 45 : discussion du programme d'auditions et du cadrage de la saisine.
Mercredi 27 octobre 2021, à 9 h 30 : (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente de l'Éducation, de la Culture et de la Communication :
Approbation du PV de la réunion du 19 octobre 2021 ;
Point sur la participation de la commission aux travaux de la commission Travail et Emploi relatifs à la saisine gouvernementale « Métiers en tension » ;
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur).

- dernier échange sur le périmètre de la saisine et programme d'auditions et d'entretiens.

Échange sur les travaux futurs de la commission suite à l'adoption des orientations stratégiques du Conseil.
Mercredi 27 octobre 2021, à 9 h 30 : (visioconférence et salle 229) :
Commission permanente du Travail et de l'Emploi :
Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2021 ;
Saisine : « Métiers en tension »
(M. Pierre-Olivier RUCHENSTAIN, rapporteur).
9 h 30 : audition de M. Thomas CLOCHON, délégué aux affaires sociales et à la formation, Syntec-Ingénierie ;
10 h 30 : audition de la CPNE-HCR (hôtel-café-restaurant) : MM. Mohamed ROCHDI et Thierry BOUKARABILA représentant le collège « salariés » et Grégory HULIN représentant le collège « employeurs » ;
11 h 30 : audition du COPIL de l'OPMQ du BTP : MM. Étienne RUCHE, représentant le collège « salariés » et Luc PAPAVOINE, représentant le collège « employeurs ».
Mercredi 27 octobre 2021, à 10 heures : (visioconférence et salle 214) :
Commission permanente des Territoires, Agriculture et Alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2021 ;
Examen et validation du projet de saisine d'initiative « pour une politique ambitieuse de l'habitat durable » (titre provisoire) et échanges sur les futures auditions à réaliser dans ce cadre.
Mercredi 27 octobre 2021, à 10 h 30 : (visioconférence et salle 245) :
Commission permanente de l'Économie et des Finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2021 ;
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur).
10 h 30 : audition en présentiel de Mme Sandrine SPAETER-LOEHRER, administratrice de la MAIF et professeure, économie du risque et de l'assurance à l'Université de Strasbourg.
Jeudi 28 octobre 2021, à 9 heures : (visioconférence et salle 301) :
Commission temporaire « Participation démocratique » :
Saisine : « Le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote »
(M. Thierry CADART, rapporteur).
9 heures : audition de Mme Camille DUPUY, maîtresse de conférences en sociologie - Université Rouen Normandie, Co-responsable du master de Sociologie Recherche, Enquêtes, Diagnostics (RED), Chercheuse au DySoLab - IRIHS, Chercheuse affiliée au CEET-CNAM ;
10 h 45 : audition de de M. Pierre RAMAIN, directeur général du travail.
Saisine : « Engagement et participation démocratique des jeunes (titre provisoire) »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Manon PISANI, rapporteure).
12 heures : point sur les modalités de travail avec les citoyennes et citoyens.