Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mercredi 25 novembre 2020 à 9 heures
Visioconférence
Section de l'aménagement durable des territoires
Saisie gouvernementale : « Mission sur le commerce »
(Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure, M. Patrick MOLINOZ, rapporteur)
. 9 heures : audition de M. Alban GALLAND, sous-directeur du Commerce, de l'artisanat et de la restauration de la Direction générale des entreprises (DGE)
. 10 heures : audition de M. William KOEBERLÉ, président du Conseil du commerce de France (CDCF)
. 11 heures : audition de M. Frédéric LETURQUE, maire d'Arras, représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section des affaires sociales et de la santé
Saisine : Améliorer le parcours de soins en psychiatrie
(Mme Anne GAUTIER, rapporteure, M. Alain DRU, rapporteur)
. 9 h 30 : audition du Dr Betty BRAHMY, contrôleure psychiatre au Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
. 11 heures : audition du Dr Cyrille CANETTI, psychiatre ayant exercé en prison, chargé d'une consultation pour sortants de prison à Paris
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section des affaires européennes et internationales
Saisine : Pour une stratégie d'investissements directs étrangers en France soutenables et responsables
(Mme Carole COUVERT, rapporteure, M. Christian NIBOUREL, rapporteur)
. 9 h 30 : audition de Mme Hélène FAUVEL, Présidente de la section de l'économie et des finances sur l'avant-projet d'avis « Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons »
. 10 h 30 : audition de Mme Delphine LALU, Présidente de la section des activités économiques, de Mme Marie-Claire CAILLETAUD et M. Frédéric GRIVOT, rapporteurs de l'avant-projet d'avis « Filières stratégiques : comment définir les priorités ? »
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section de l'Économie et des finances
Saisine : Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons
(Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, M. Didier GARDINAL, rapporteur)
. 9 h 30 : audition de M. Alain CHOUGUIAT, directeur des affaires économiques de la Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) accompagné d'un élu.
. 11 heures : audition de M. Samuel MINOT, Président de la Commission économie de la Fédération Française du Bâtiment.
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Réflexion sur les procédures à adopter et les suites à donner pour les prochaines sollicitations du haut-Commissariat au Plan
Saisine : L'école à l'ère du numérique
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure)
. Premier bilan des auditions et entretiens privés
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section de l'environnement
. 9 h 30 : audition de M. Stéphane HOYNCK, rapporteur public au Conseil d'État à propos de la récente décision du Conseil d'État "Cne de Grande-Synthe et autre"
. 11 heures : audition de M. Xavier TIMBEAU, directeur principal à l'OFCE, président de la Commission Environnement et développement durable du Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Mercredi 25 novembre 2020 à 9 h 30
Visioconférence
Section du travail et de l'emploi
. Discussion sur le choix d'un futur projet de saisine
Mercredi 25 novembre 2020 à 10 heures
Visioconférence
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Saisine : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires
(Mme Florence DENIER-PASQUIER, rapporteure, Albert RITZENTHALER, rapporteur)
. Examen final et vote
Mercredi 25 novembre 2020 à13 heures
Visioconférence
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Projet d'étude : « Crise sanitaire et inégalités de genre »
. Échange sur le projet de note de saisine et le programme d'auditions