JORF n°0033 du 8 février 2020

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 11 février 2020, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Audition de M. Jean-Éric AUBERT, Président de la Société française de prospective (SFP).
Mercredi 12 février 2020, à 8 h 30 et toute la journée (salle 249) :
Section des activités économiques :
Auditions exploratoires.
A 8 h 30 : M. Jean-Paul HERTEMAN, ancien PDG de Safran et co-rapporteur du rapport « Quantique, le virage technologique que la France ne ratera pas ».
A 9 h 45 : Professeur Yves BLANCHET, auteur de « Main basse sur l'université ».
A 11 heures : M. Cédric VILLANI, député, rapporteur du groupe de travail « Financement de la recherche ».
Mercredi 12 février 2020, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du CESE à la nouvelle consultation publique sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la stratégie nationale bas-carbone (SNBC).
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure).
Examen, en deuxième lecture, et VOTE du projet de contribution.
Sujet : Projet de résolution sur la réponse du Gouvernement au rapport annuel (2019) du Haut conseil pour le climat (HCC).
(MM. Michel BADRÉ et Jean JOUZEL, rapporteurs).
Examen, en deuxième lecture, et VOTE du projet de résolution.
Mercredi 12 février 2020à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
(M. Olivier MUGNIER, rapporteur et Mme Marie TRELLU-KANE, rapporteure).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 février 2020, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique.
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure).
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 février 2020, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique.
(MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs).
Audition de M. François LIONS, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP).
Débat sur les orientations envisageables pour l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 février 2020, à 9 h 30 (salle 79) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale.
(MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, rapporteurs).
A 9 h 30 : audition de M. Jean DUTOYA, directeur associé au Cabinet Amnyos, ancien conseiller technique du ministre des Outre-mer.
A 11 heures : examen du projet de plan du projet de rapport.
Mercredi 12 février 2020, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Pour une meilleure coordination de la prise en charge médicale, médico-sociale et scolaire des enfants en situation de handicap.
(Mmes Samira DJOUADI et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Audition de Mme Geneviève AVENARD, Défenseure des enfants et M. Patrick GOHET, adjoint au Défenseur des droits chargé de la lutte contre les discriminations.
Mercredi 12 février 2020, à 10 heures (salle Ventejol) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires.
(Mme Florence DENIER-PASQUIER, rapporteure et M. Albert RITZENTHALER, rapporteur).
Audition de Mme Dominique PATUREL, de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE), et, sous réserve, Mme Huguette BOISSONNAT-PELSY, d'ATD-Quart Monde.
Mercredi 12 février 2020, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Femmes et entrepreneuriat.
(Mme Eva ESCANDON, rapporteure).
Audition, sous forme de table ronde, de Mme Bernadette SOZET, déléguée générale d'Initiative France, M. Cédric TURINI, Directeur RSE de la Fédération nationale des Caisses d'Epargne et Mme Florence RICHARDSON, présidente de Femmes Business Angels.
Mercredi 12 février 2020, à 14 heures (salle 301) :
Section des activités économiques :
Auditions exploratoires.
A 14 h 30 : M. Éric PESCHOT, expert juridique, élu au Conseil national supérieur de l'enseignement et de la recherche (CNESER).
A 16 heures : M. Pierre MUTZENHARDT, président de la commission recherche de la Conférence des présidents d'université (CPU).
Jeudi 13 février 2020, à 14 h 30 (salle 249) :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Sujet : Générations nouvelles : quelles promesses pour quel avenir ?
(Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Djamal TESKOUK, rapporteur).
Audition de M. Arnaud LECHEVALIER Université Paris 1, Centre Marc Bloch (Université Humboldt de Berlin), Laboratoire Interdisciplinaire pour la Sociologie Economique (LISE).
Audition de Mme Danielle DERUY, directrice générale du groupe AEF et organisatrice des salons « Jeunes d'avenirs ».