Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 novembre 2019, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias.
Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure.
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 novembre 2019, à 9 heures (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
Mme Fanny ARAV, rapporteure.
Audition, en format thématique « Transports » de Mme Sandrine GOURLET, directrice des relations extérieures de la Société du Grand Paris, Me Adrien GIRAUD, avocat associé au cabinet Latham & Watkins, M. Alain QUINET, directeur général délégué de SNCF Réseau, M. Philippe JAUSSERAND, directeur général de LISEA, concessionnaire de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique, M. Jean ABÈLE, secrétaire général de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), et M. Francis BARTHOLOMÉ, membre du groupe des entreprises du CESE, président du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA).
Mercredi 6 novembre 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
M. Bertrand COLY, rapporteur.
Identification des préconisations formulées dans l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 novembre 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenus et les détenues dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison.
M. Antoine DULIN rapporteur.
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 novembre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique.
MM. Yves KOTTELAT et Patrick MOLINOZ, rapporteurs.
9 h 30 : audition de Mme Michèle CHAY, rapporteure avec Mme Sarah MOUHOUSSOUNE, de l'étude sur L'accès aux services publics dans les outre-mer, au nom de la délégation à l'outre-mer.
10 h 45 : audition de M. Michel BADRÉ, co-rapporteur des avis sur Fractures et transitions : réconcilier la France, L'évolution des métiers de la fonction publique et L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
Mercredi 6 novembre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 novembre 2019, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
13 heures : informations générales et échange autour de la veille.
14 heures : audition, sous forme de table ronde, de représentantes et représentants de l'artisanat et des professions libérales (intervenantes et intervenants à confirmer), dans le cadre d'un futur projet d'étude sur Femmes et entrepreneuriat.
Mercredi 6 novembre 2019, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quels leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique ?
Mme Hélène FAUVEL, rapporteure.
Audition de M. Antoine FOUILLERON, conseiller référendaire à la Cour des comptes, accompagné de M. Florian BOSSER, magistrat à la Cour des comptes et de M. Patrick-Aubert LEFAS, président de chambre honoraire à la Cour des comptes et président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO).
Mercredi 6 novembre 2019, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Discussion autour des futurs projets de saisine d'initiative et de la préparation des contributions de la section au Programme national de réforme (PNR) et au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020.
Jeudi 7 novembre 2019, à 10 heures (salle 249) :
Commission temporaire « Générations nouvelles » :
Installation de la commission temporaire.
Désignation de la rapporteure et/ou du rapporteur.
Débat autour du mandat donné à la commission.