Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 29 octobre 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Dans le cadre du projet de saisine d'initiative sur « Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée. »
14 h 30 : audition de M. Boris PATENTREGER, représentant du mandataire de la pétition « pour que le gouvernement français s'engage réellement contre la déforestation », membre de l'association Envol vert.
16 heures : audition de Mme Cécile LEUBA, chargée de campagne forêts chez Greenpeace France.
Mercredi 30 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
(Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
(Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure).
Examen final et VOTE de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 octobre 2019, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : quels leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique ?
(Mme Hélène FAUVEL, rapporteure).
14 heures : audition de Mme Hélène BLAKE, économiste, division du climat, de la biodiversité et de l'eau à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
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