Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 22 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Discussion générale autour du choix d'un prochain sujet de saisine d'initiative.
Mardi 22 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue :
(M. Gérard ASCHIÉRI, rapporteur).
Examen, en deuxième lecture, des parties I et II du projet d'étude.
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Audition d'information de Mme Michèle CHAY, rapporteure avec Mme Sarah. MOUHOUSSOUNE, de l'étude sur L'accès aux services publics dans les Outre-mer, au nom de la délégation aux outre-mer.
Désignation d'un coordinateur et/ou d'une coordinatrice pour la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) en 2020, sur l'indicateur « artificialisation des sols ».
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Travail, emploi et mobilités :
(Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLÉVENOT, rapporteur).
Dernière lecture et vote de l'ensemble de l'avant-projet d'avis pour transmission.
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Examen et vote de l'avant-projet de note de saisine d'initiative sur Le rôle de l'Union européenne dans la déforestation.
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
9 h 30 : audition de M. Paul FOURIER, rapporteur de la consultation du CESE sur le Programme national de réforme (PNR).
11 heures : audition de M. Kurt VAN DENDER, responsable de l'unité « Tax and Environment » au sein de la division des Politiques fiscales de l'OCDE, dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé Quels leviers fiscaux et financiers pour réussir la transition écologique ? soumis au Bureau du 22 octobre 2019.
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation aux médias et à l'information au défi des mutations du monde des médias :
(Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure).
Point sur les actions de promotion et de suivi de l'avis intitulé L'éducation populaire : une exigence du 21e siècle.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenues et les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison :
(M. Antoine DULIN, rapporteur).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 octobre 2019, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
(M. Bertrand COLY, rapporteur).
Échanges autour des enseignements à tirer des auditions dans le cadre de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 octobre 2019, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Audition exploratoire de Mme Agnès BRICARD, Présidente de Business and Professional Women (BPW) France, fondatrice de la Fédération des femmes administrateurs, autrice du Guide du routard du financement d'entreprise et d'une représentante de Bpifrance, dans le cadre d'un projet d'étude sur Femmes et entrepreneuriat (sous réserve de la validation de la saisine par le Bureau du 22 octobre 2019).