JORF n°0226 du 28 septembre 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 1er octobre 2019, à 14 heures (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Audition de M. Edouard GEFFRAY, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) sur la réforme du lycée, la réforme des baccalauréats généraux et professionnels ainsi que sur l'obligation de formation des jeunes âgés de 16 à 18 ans.
Mardi 1er octobre 2019, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Examen et vote de l'avant-projet de note de saisine d'initiative relative aux conséquences sociales du terrorisme.
Mercredi 2 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'environnement
Sujet : Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?
(Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure).
9 h 30 : audition de Mme Marie ZIMMER, Responsable management des produits à France Chimie.
10 h 30 : audition de Mme Sylvie LE PENNEC, Présidente de la commission environnement et développement durable du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS) et Directrice Hygiène sécurité environnement (HSE) du groupe THALES, accompagnée de Mme Corinne LIGNET, Directrice adjointe des affaires R&D, espace et environnement du GIFAS, et MM. Yvan GAUDRY, Directeur HSE de Dassault Aviation et Bertrand FIOL, de la Direction développement durable du groupe SAFRAN.
11 h 30 : audition, en visioconférence, de M. Michel BOSSI, Président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Tarn.
Mercredi 2 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires :
(M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis et VOTE.
Mercredi 2 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Accompagner les détenus et les détenues dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison :
(M. Antoine DULIN, rapporteur).
A 9 h 30 : audition de M. Stéphane BREDIN, Directeur de l'Administration pénitentiaire.
A 11 heures : audition de M. François BES, de l'Observatoire international des prisons (OIP).
Mercredi 2 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
(M. Bertrand COLY, rapporteur).
Audition de M. Julien KIEFFER, gérant de la Coopérative d'activités et d'emplois (CAE) agricole Rhizome, Mme Maëlys DILE et M. Patrick BARON de la Coopérative d'installation en agriculture paysanne (CIAP) de Loire-Atlantique et M. Xavier LUCIEN, administrateur du réseau RENATA.
Mercredi 2 octobre 2019, à 9 h 30 (salle 249) :
Section des activités économiques :
Sujet : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie.
(Mme Fanny ARAV, rapporteure).
9 h 30 : audition de MM. Jörg MÜHLENHOFF, coordinateur de la politique des scénarios énergétiques chez Climate Action Network (CAN) Europe et Jonathan BONADIO, responsable des politiques sur les énergies renouvelables, le climat et les réseaux au Bureau européen de l'environnement.
A 11 heures : audition de M. Pierre-Jean COULON, président de la section spécialisée « Transports, énergie, infrastructures et société de l'information » (TEN) au Comité économique et social (CES) européen.
Mercredi 2 octobre 2019, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Echange sur le programme d'auditions du projet d'étude « Femmes et entrepreneuriat ».
Echange sur le programme d'auditions de l'avant-projet de résolution « La place des femmes dans l'espace public ».
Mercredi 2 octobre 2019, à 14 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Finalisation du thème de la prochaine saisine d'initiative et discussion sur les auditions.
Mercredi 2 octobre 2019, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Travail, emploi et mobilités :
(Mme Michèle CHAY, rapporteure et M. Laurent CLEVENOT, rapporteur).
Examen, en première lecture, de la deuxième partie (préconisations) de l'avant-projet d'avis.