JORF n°0034 du 9 février 2019

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 12 février 2019, à 14 heures, salle 249 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs.
Débat général et début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 12 février 2019, à 14 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
M. Benoît THIEULIN, rapporteur.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 13 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
Mme Anne GARRETA, rapporteure et Mme Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
A 9 h 30 : auditions de M. Adel BENZINA, directeur de l'abattoir privé de Meaux (Amenicov) accompagné de M. Florian BARRIÉ, responsable protection animale, de M. Frédéric MAHÉ, vétérinaire-inspecteur contractuel, permanent au SNISPV, membre du Comité national d'éthique des abattoirs du CNA, et M. Michel LE GOFF, accompagné de M. Nicolas JAU, salariés d'abattoirs.
Mercredi 13 février 2019, à 9 h 30, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les métropoles : apports et limites pour les territoires.
M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.
Echange sur l'organisation des travaux.
A 10 h 30 : audition de M. Gérard-François DUMONT, recteur, professeur à la Sorbonne.
Mercredi 13 février 2019, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
9 h 30 : intervention de M. Pierre FOURIER, rapporteur, sur la consultation du CESE sur le « Programme national de réformes (PNR) 2019 ».
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Examen de l'avant-projet de saisine sur « Accompagner les détenus dans leur accès aux droits sociaux, pendant et à la sortie de prison ».
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Discussion sur les futurs autres thèmes de travail possibles.
Mercredi 13 février 2019, matin : de 9 h 30 à 12 h 30, après-midi si nécessaire : de 14 h 30 à 17 heures, salle 301 :
Section de l'environnement et Section des activités économiques :
Sujet : Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie (saisine gouvernementale).
MM. Guillaume DUVAL et Jacques LANDRIOT, rapporteurs.
Examen de l'avant-projet d'avis et vote éventuel.
Mercredi 13 février 2019, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Point méthodologique concernant la contribution de la délégation sur le « Programme national de réformes (PNR) 2019 ».
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Point sur la mission de veille.
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Discussion autour des futurs projets de saisine.
Mercredi 13 février 2019, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Présentation du « Rapport annuel sur l'état de la France en 2019 » et discussion autour du programme d'auditions.
Mercredi 13 février 2019, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Désignation d'un référent ou d'une référente de la contribution de la section sur le « Programme national de réformes (PNR) 2019 ».
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Sujet : Les jeunes et l'avenir du travail.
Mme Dominique CASTERA, rapporteure, et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.
Débat d'orientation sur les préconisations de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 14 février 2019, à 8 h 30, salle 229 :
Commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France » :
Sujet : Fractures et transitions : réconcilier la France.
MM. Michel BADRÉ et Dominique GILLIER, rapporteurs.
Examen, en première lecture, de la première partie (état des lieux) de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 14 février 2019, à 9 h 30, salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : Lutter contre la grande pauvreté.
Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
A 9 h 30 : audition de M. Sylvain MATHIEU, délégué interministériel à l'hébergement et à l'accès au logement.
A 11 heures, : audition de M. Thierry LEPAON, délégué interministériel à la langue française pour la cohésion sociale et président de l'agence nationale de lutte contre l'illetrisme.