Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 23 octobre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer :
Discussion générale autour du projet de la contribution de la délégation à l'avant-projet d'avis de la section des activités économiques sur « La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ? »
Mercredi 24 octobre 2018, à partir de 9 h 15 et toute la journée (reprise à 13 h 15), Salon Eiffel :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi d'orientation des mobilités.
Audition de Mme Elisabeth BORNE, ministre en charge des transports, ou d'une ou d'un de ses représentants (sous réserve de confirmation).
Echange sur les nouveaux articles de l'avant-projet de loi d'orientation des mobilités.
Examen d'un projet de note sur le début de l'avant-projet de loi des mobilités.
Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : L'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
(Rapporteur : M. Philippe DUTRUC).
9 h 30 : audition de Mme An De SCHRUVER, Commission européenne/DG ENV/Equipe empreinte environnementale/Unité Production soutenable, Produits & Consommation.
11 heures : M. Jean-Charles CAUDRON, chef du service produit, efficacité, matières, ADEME.
Mercredi 24 octobre 2018, à partir de 9 h 30, salle 229 (toute la journée). Reprise à 14 heures, salle 301 :
Section des activités économiques :
Sujet : La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ?
(Rapporteur : M. Philippe SAINT-AUBIN).
9 h 30 : Table ronde sur la relance minière :
M. Yann GUNZBURGER, maître de conférences géomécanique et génie minier à l'Ecole des mines de Nancy.
M. Marcel RICORDEAU, président du Comité écologique ariégeois et membre fondateur de l'association Stop Mine Salau.
Mme Nadia SALHI, fédération des mines CGT.
M. Jack TESTARD, ancien président de Variscan.
Mme Dominique WILLIAMS, correspondante locale de l'association Eau et Rivières de Bretagne.
14 heures : Débat d'orientation.
Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30, salle 79 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Pour une politique de souveraineté européenne du numérique.
(Rapporteur : M. Benoît THIEULIN).
9 h 30 : audition de M. Alexis MASSE, secrétaire confédéral CFDT en charge du numérique.
11 heures : audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes.
Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'avenir du travail.
(Rapporteure : Mme Dominique CASTERA et co-rapporteur : M. Nicolas GOUGAIN)
9 h 30 : discussion générale sur la saisine, sur la méthodologie et sur l'organisation des travaux
11 h 30 : intervention de M. Xavier NAU, président de la section de l'éducation, de la culture et de la communication pour un retour d'expériences sur la plateforme mobilisée dans le cadre de l'avis relatif à l'orientation des jeunes.
Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT).
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'éducation populaire, une exigence du 21e siècle.
(Rapporteurs : MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS).
Audition de M. Jean-Marc ROIRANT, président du Forum civique européen.
Mercredi 24 octobre 2018, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mmes Bettey HERVE et Anne-Claire VIAL).
Examen final et Vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 octobre 2018, à 10 heures, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
10 heures : valorisation et suites de l'avis « Pour des élèves en meilleure santé » avec l'intervention de M. Jean-François NATON, rapporteur, et de Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE, co-rapporteure.
11heures : audition d'information de M. Jean-Pierre VIOLA, conseiller-maître à la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de 2018 sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS)
Mercredi 24 octobre 2018, à 13 heures (Salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
(Rapporteure : Mme Véronique SEHIER).
Audition de Mme Laurène CHESNEL, déléguée chargée des Familles à l'Inter-LGBT, membre de la CNCDH.
Jeudi 25 octobre 2018, à partir de 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 30,), salle 249 :
Commission temporaire « Grande pauvreté » :
Sujet : La situation des personnes sans domicile fixe (SDF).
(Rapporteure : Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE et rapporteur : M. Stéphan JUNIQUE).
9 heures : échanges sur les auditions des cinq pétitionnaires.
9 h 30 : audition de M. Claude LACOUR, ancien président de Montparnasse rencontres.
11 heures : audition de M. Jean-Marc POTDEVIN, président fondateur du réseau Entourage.
Reprise à 14 h 30.
14 h 30 : audition de M. Nicolas SPIEGEL, ditrecteur de l'ADEJO (Nîmes) et du Mas Saint-Gilles.
16 heures : audition de M. Eric PLIEZ, président du Samu social, directeur général d'Aurore, accompagné de Mme Christine LACONDE, directrice générale du Samu social.
Jeudi 25 octobre 2018, à 14 heures, salle 229 :
Commission temporaire « L'évolution des métiers de la fonction publique » :
Sujet : L'évolution des métiers de la fonction publique.
(Rapporteurs : MM. Michel BADRE et Pierre-Antoine GAILLY).
Examen de la proposition de plan.