Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 22 mai 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures), salle 301 :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Rapporteure : Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN).
9 h 30 : audition de Mme Louise PELTZER, universitaire spécialiste des langues polynésiennes.
11 heures : audition de Mme Valelia MUNI TOKE, chercheure à l'Institut de recherche pour le développement (IRD), animatrice de séminaires doctoraux au sein du laboratoire Structure et dynamique des langues (SeDyL), et de Mme Claire MOYSE-FAURIE, directrice de recherche émérite au laboratoire Langues et civilisations à traditions orales (LaCiTO).
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
(Rapporteurs : M. Dominique RIVIÈRE et Mme Ernestine RONAI).
14 heures : échange avec Mme Éricka BAREIGTS, Députée de La Réunion, autour des préconisations de l'avis du CESE ainsi que du projet de loi, en débat à l'Assemblée nationale, sur les violences sexistes et sexuelles, en présence des membres de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Mardi 22 mai 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES.
9 h 30 : audition de Mme Hélène FURNON-PETRESCU, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS).
10 h 30 : audition de M. Alain LAMBERT, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
M. Antoine BONDUELLE, rapporteur et Mme Stéphanie GOUJON, rapporteure.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition de M. Hervé BERVILLE, député, suite à l'avis intitulé « La politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ».
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
9 h 30 : audition du Pr Franck CHAUVIN, Vice-président de la Ligue nationale contre le cancer, et désignation de la rapporteure ou du rapporteur de l'avant-projet de résolution sur « Les États généraux de la prévention des cancers ».
Sujet : La protection de l'enfance.
M. Antoine DULIN, rapporteur.
11 heures : fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Discussion autour de l'avant-projet de saisine « Comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale », ainsi que les auditions à envisager.
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
Mmes Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT, rapporteures.
9 h 30 : audition, sous forme de table ronde, de M. Arnaud JEAN, président de l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP), de Mme Muriel VANDECAPPELLE, présidente du Comité régional Ile-de-France handisport, de Mme Françoise Barthélémy, directrice nationale de l'Union nationale du Sport scolaire (UNSS) ; et de M. Alain CONTENSOUX, DG-DTN de la Fédération française de Basket-Ball.
10 h 45 : audition de M. Dominique CHARRIER, maître de conférences, HDR, directeur du Master 2 « Politiques publiques et stratégies des Organisations sportives » Université de Paris-Sud.
Mercredi 23 mai 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire).
M. Patrick LENANCKER, rapporteur.
Débat général sur le programme des auditions.
Mercredi 23 mai 2018, à 11 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Mme Annabelle JAEGER, rapporteure.
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (synthèse, hiérarchie des recommandations) et vote sur l'ensemble.
Mercredi 23 mai 2018, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Mme Raphaëlle MANIÈRE, rapporteure.
Suite de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude.