Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 24 avril 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Examen d'un avant-projet de note de saisine sur « Les quartiers prioritaire de la politique de la ville dans les Outre-mer ».
Sujet : Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
(Rapporteure : Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN).
Audition de M. Daniel MAXIMIN, auteur.
Mardi 24 avril 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
Audition de M. Jean-Luc WARSMANN, député des Ardennes, membre de la commission des lois, auteur du rapport d'information sur la loi organique du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution qui dispose notamment que « les projets de loi font l'objet d'une étude d'impact ».
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Favoriser l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive.
(Rapporteures : Mme Muriel HURTIS et Mme Françoise SAUVAGEOT).
9 h 30 : audition de M. Virgile CAILLET, délégué général de l'Union Sport&Cycle.
10 h 45 : audition sous forme de table-ronde de M. Didier ELLART, vice-président de l'Association nationale des élus du sport (ANDES), de M. Cyril CLOUP, directeur général de l'ANDES, et d'un.e représentant.e de l'Association des maires de France (AMF).
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et corapporteure : Mme Françoise VILAIN).
Examen, en première lecture du Focus RAEF.
Choix du titre du Focus RAEF 2018.
Discussion autour de nouveau sujets de saisine.
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER).
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
(Rapporteur.e.s : M. Antoine BONDUELLE et Mme Stéphanie GOUJON).
9 h 30 : audition de M. Hervé GBEGO, président du Cabinet COMPTA DURABLE Paris.
10 h 30 : audition de M. Edouard FOURDRIN, ingénieur à l'Ademe et de Mme Sylvie PADILLA, cheffe du service entreprises et éco-technologies à l'Ademe.
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La réforme des fonds structurels européens.
(Rapporteur.e.s : Mme Adria HOUBAIRI et M. Jean-Luc BENNAHMIAS).
9 h 30 : audition de Mme Nathalie PAPANASTASSIOU (cabinet CAPP-Europe).
11 heures : audition en attente de confirmation.
Mercredi 25 avril 2018, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé.
Sujet : La protection de l'enfance.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
9 h 30 : audition de M. Pierre STECKER, Directeur enfance/famille de Seine st Denis qui anime à l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé des départements et métropoles (ANDASS) le réseau enfance /famille /santé et représente l'ANDASS au sein du comité de pilotage sur la stratégie de protection de l'enfance et de Mme Marie Françoise BELLÉE VAN THONG, Représentante de l'ANDASS au sein du conseil national de protection de l'enfance.
11 heures : audition de Mme Michèle BERTHY, Vice-présidente du Conseil général du Val d'Oise et représentante de l'Association des départements de France (ADF).
Mercredi 25 avril 2018, à 10 heures (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : M. Dominique MARMIER et M. Jean-Louis JOSEPH).
Fin de l'examen, en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 avril 2018, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Point sur la mission « Communication de la DDFE » et discussion autour du 3e volet « Où est l'argent pour les droits des femmes ? » porté en partenariat avec le HCEfh, la Fondation de femmes, ONU Femmes France, le Fonds pour les femmes en Méditerranée et W4.
Point sur la réforme du CESE.