Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 27 février 2018, à 9 h 15 et toute la journée (reprise à 14 h 30), (salle 214) :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer :
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Examen, en seconde lecture, et vote de l'avant-projet d'avis.
Examen, en seconde lecture, et vote du projet de résolution portant contribution du CESE aux Assises des Outre-mer.
Mardi 27 février 2018, à 9 h 30, (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact :
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
9 h 30 : audition de M. David SARTHOU, Chef de service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement (SGG).
Mardi 27 février 2018, à 10 heures, (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne :
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Audition de M. Louis GALLOIS, Président de la FNARS et président du conseil de surveillance de PSA.
Présentation du plan détaillé.
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 214) :
Section de l'environnement :
Examen et vote de la contribution de la section au « Rapport annuel de la France 2018 », (Référent : M. Guillaume DUVAL).
Sujet : La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
(Rapporteure : Mme Annabelle JAEGER).
11 heures : audition de M. Gilles LECUIR, chargé d'études à l'Agence régionale de la biodiversité d'Île-de-France, IAU-ÎDF et de M. Yann LAURANS, directeur du programme biodiversité et écosystèmes à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 249) :
Section des activités économiques :
Examen, en seconde lecture et vote, de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2018 ».
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
9 h 30 : désignation d'un.e coordinateur.rice sur le projet de contribution à la réponse du CESE au SGAE sur le « Programme national de réforme 2018 ».
10 heures : audition d'information de M. Deniz BOY, coordonnateur national des Assises de la mobilité et de la loi d'orientation des mobilités et de représentant.e.s du ministère des transports.
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen, en seconde lecture, et vote de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 » (Rapporteure : Mme Laurence ROGER).
Sujet : L'orientation des jeunes :
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Débat sur les réponses de la section aux propositions postées sur la plateforme de consultation.
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen du plan de la contribution de la section au « Programme national de réforme 2018 », (Référente de la section : Mme Catherine PAJARES y SANCHEZ).
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool :
(Rapporteur.e.s : M. Étienne CANIARD et Mme Marie-Josée AUGÉ-CAUMON).
Discussion sur les auditions à programmer.
Suivi des avis avec interventions des rapporteur.e.s.
Mercredi 28 février 2018, à 9 h 30, (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 :
(Rapporteure : Mme Patricia BLANCARD et co-rapporteure : Mme Françoise VILAIN)
Examen, en première lecture, de trois indicateurs de richesse (satisfaction dans la vie, le PIB et un autre indicateur).
Mercredi 28 février 2018, à 13 heures, (salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen des thèmes à aborder dans le cadre de la contribution de la DDFE au « Programme national de réformes 2018 » (Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Sujet : Les temps de vie des femmes :
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude (à partir de la page 33).
Jeudi 1er mars 2018, à 9 h 30, (salle 214) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : La fin de vie :
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.