Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 6 février 2018, à 14 h 30 (Salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Bilan de toutes les auditions et des entretiens privés réalisés et point sur les différents partenariats. Point sur les contributions des participants à la consultation citoyenne.
Mardi 6 février 2018, à 14 h 30 (Salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Auditions de M. Heinrich ALT, expert de La fondation Friedrich EBERT, spécialiste du marché du travail et ancien membre de la direction de l'agence fédérale pour l'emploi et de Mme Pascale GERARD, directrice Diversité et intégration au sein de l'AFPA.
Mercredi 7 février 2018, à 9 h 30 (Salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 février 2018, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
(Rapporteures : Mme Betty HERVE et Mme Anne-Claire VIAL). Audition de M. Philippe LECOUVEY, directeur général de l'ACTA. Point à mi-mandat.
Mercredi 7 février 2018, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(Rapporteur : M. Guillaume DUVAL et co-rapporteure : Mme Madeleine CHARRU).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 7 février 2018, à 9 h 30 (Salle 229) :
Section des activités économiques :
Examen, en première lecture, de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 ».
Validation de la note de saisine et du programme d'auditions sur « TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ? ».
Mercredi 7 février 2018, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (Salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
(Rapporteur : M. Alain FERETTI).
9 h 30 : audition de Mme Laurence FORTIN, présidente de la commission Aménagement du territoire de Régions de France.
11 heures : audition, sous forme de table ronde, de représentant.e.s des chambres consulaires :
M. Philippe ENJOLRAS, président de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Oise ;
M. Michel BOULANT, président de la Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA) de la Marne ;
Un.e représentant.e de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture.
14 heures : Examen d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 février 2018, à 13 heures (Salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Validation de l'avant-projet de saisine « Promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité ».
Contribution de la délégation au « Programme national de réforme 2018 ».
Point sur la mission de veille.
Mercredi 7 février 2018, à 14 heures (Salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 7 février 2018, à 14 h 15 (Salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Examen, en première lecture, du projet de contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 ».
Jeudi 8 février 2018, à 9 h 30 (Salle 301) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY). Echanges sur les enseignements tirés des auditions. Examen et validation du plan de l'avant-projet d'avis.