Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 9 janvier 2018, à 9 h 15 (salle 301) :
Délégation à l'Outre-mer :
Les Assises des Outre-mer.
Mardi 9 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteur : Mme Patricia LEXCELLENT).
Examen en deuxième lecture du projet d'étude.
Mardi 9 janvier 2018, à 10 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur : M. Paul Fourier et Mme Emelyn Weber.)
Bilan des entretiens privés.
Audition de M. Christian PIRVULESCU, rapporteur des avis RAEC II du Comité économique et social européen, membre au titre du groupe III, professeur de science politique à l'Ecole nationale d'études politiques et administratives (SNSPA-Bucarest), directeur de la faculté de science politique.
Mardi 9 janvier 2018, à 14 h 30 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Echange avec le président BERNASCONI.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des activités économiques :
Discussion sur la méthode et le calendrier des prochaines saisines d'initiative.
Echanges d'orientation et de méthode sur la contribution de la section au Rapport annuel sur l'état de la France 2018.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE)
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(Rapporteur : Guillaume DUVAL et Mme Madeleine CHARRU).
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des seniors.
(Rapporteur : M. Alain CORDESSE).
9 h 30 : table ronde du secteur des services à domicile avec M. Jean-Pierre BORDEREAU, vice-président de l'Union nationale ADMR, Mme Manuelle PINTO, directrice des relations sociale UNA, Mme Claire PERRAULT, secrétaire générale adjointe FNAAFP/CSF et M. Christophe TROUSSEU, responsable formation ADESSADOMICILE.
11 heures : audition de M. Pierre-Louis BRAS, président du Conseil d'orientation des retraites (COR).
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives.
Désignation du.de la.des rapporteur.e.s. :
9 h 30 - 11 heures : audition de Mme Sophie DUVAL-HUWART, directrice du développement des capacités des territoires au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET).
11 heures - 12 h 30 : audition de M. Michaël WEBER, président-de la Fédération des parcs naturels régionaux de France.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteur : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH).
Auditions de : Mme Pascale HEBEL, directrice du département consommation du CREDOC ; M. Olivier ANDRAULT, chargé de mission Alimentation et nutrition à l'UFC-Que Choisir ; Mme Chantal JEANNET, vice-présidente et Mme Nadia ZIANE, coordinatrice de pôle, de la Fédération nationale familles rurales.
Mercredi 10 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018.
(Rapporteur : Mmes Françoise VILAIN et Patricia BLANCARD).
Discussion autour du choix des personnalités à auditionner.
Mercredi 10 janvier 2018, à 13 heures (salle 79) :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteur : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude (à partir de la page 12 - paragraphe 1.3).
Jeudi 11 janvier 2018, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
9 h 30 : audition de M. Olivier de MARGERIE (JALMALV).
11 heures : audition des gestionnaires de santé - Mme Zaynab RIET, Fédération hospitalière de France, et M. Romain GIZOLME, Association des directeurs d'établissements et services pour personnes âgées.
14 heures : audition des acteurs confessionnels - Mgr Pierre d'ORNELLAS, Conférence des évêques de France, M. Christian KRIEGER, Fédération protestante de France, M. Haïm KORSIA, Union des communautés juives de France et M. Ahmet OGRAS, Conseil français du culte musulman
Jeudi 11 janvier 2018, à 13 h 30 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Lancement de la plateforme de consultation en présence de lycéen.ne.s des Conseils académiques de la vie lycéenne de Créteil, Paris et Versailles et d'apprenti.e.s à l'école Ferrandi (école française de gastronomie et du management hôtelier, Paris), à la Fabrique (école française de métiers de la mode et de la décoration, Paris), et au CFI d'Orly (école connecté aux futurs de l'industrie).
1 version