Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 28 novembre 2017, à 9 h 15, salle 214 :
Délégation à l'outre-mer :
Discussion générale autour des Assises des outre-mer.
Mardi 28 novembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT.
Poursuite de l'examen en première lecture du projet d'étude.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 heures, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises.
Examen, en première lecture, de la contribution.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un avant-projet de note de saisine, présenté par M. Alain FERETTI.
Examen d'un cahier d'acteur.rice.s et de sa synthèse aux Assises de la mobilité et VOTE, coordonné par Mme Olga TROSTIANSKY.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
Rapporteur : M. Jacques PASQUIER.
Fin de la deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
Rapporteurs : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL.
Audition de M. Mathieu HOUSER, docteur en droit public, spécialisé en finances locales.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
Rapporteur.e.s : M. Jean-François NATON et Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE.
9 h 30 : Audition sous forme de table ronde sur le thème santé des élèves et environnement avec :
M. René Gamba, consultant acoustique & développement durable, membre du Conseil national du bruit.
Mmes Andrée Buchmann, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air, et Dominique Allaume-Bobe, rapporteure pour la section de l'environnement du récent avis sur la qualité de l'habitat.
11 heures : Audition de M. Jean-Raymond Murcia, rapporteur de la contribution « Le bien-être mental et social des jeunes : une cause régionale en 2018 ! » du CESER Auvergne-Rhône-Alpes.
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
Rapporteur.e.s : Mme Madeleine CHARRU et M. Guillaume DUVAL.
Audition de :
M. Pascal DOUARD, Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;
M. Stéphane CHATELIN, directeur de l'association Négawatt ;
M. Philippe PELLETIER, président du Plan bâtiment durable ;
M. Benoit FAUCHEUX, président de la commission développement durable de Régions de France.
Mercredi 29 novembre 2017, à 10 heures, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER.
Première réunion pour valider le contenu de la consultation citoyenne.
Mercredi 29 novembre 2017, à 10 heures, salle CR 1 + 2, locaux de la CCI :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Paul FOURIER.
Audition de Mme Corinne BALLEIX, spécialiste des politiques migratoires dans l'Union européenne, enseignante à l'IEP de Paris et chargée de mission auprès de la direction générale de l'Union européenne.
Mercredi 29 novembre 2017, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE.
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'étude (chapitre IV - page 32 - ligne 26).
Discussion, en seconde lecture, et adoption d'un avant-projet de note de saisine.
Jeudi 30 novembre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Commission temporaire :
Sujet : La fin de vie.
Présentation de la saisine.
Désignation du.de la.des rapporteur.e.s.
Calendrier des travaux.
Programme des auditions et entretiens à réaliser.