Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Délégation et commissions temporaires

Mardi 7 novembre 2017, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 30), salle 214 :
Section des affaires européennes et internationales :
9 h 30 :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et de la note de synthèse.
14 h 30 :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
Vote de l'avant-projet d'avis et de la note de synthèse.
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Paul FOURIER).
Audition de M. Pascal BRICE, directeur général de l'OFPRA.
Mardi 7 novembre 2017, à 14 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication & Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Audition Mme Françoise VOUILLOT, maîtresse de conférences en psychologie de l'orientation, membre du Haut Conseil à l'égalité femmes-hommes.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Echange sur les prochains sujets d'autosaisine.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Contribution : Le travail indépendant.
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD).
Fin de l'examen de la contribution de la section et vote de sa transmission à la section du travail et de l'emploi.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
(Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30 et toute la journée si nécessaire (reprise à 14 heures) :
Matin, salle 225 :
Après-midi, salle 229 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen d'un projet de contribution « Logement » à la délégation à l'Outre-mer pour les Assises de l'Outre-mer.
Mercredi 8 novembre 2017, à 12 heures, salle 79 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Examen de la saisine du Premier ministre portant sur l'article préliminaire du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Définition de la méthode de travail de la Commission et du calendrier des travaux.
Mercredi 8 novembre 2017, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
14 heures : audition de Mme Isabelle CHATRY, analyste à l'OCDE.
16 heures : audition de M. Cédric MUSSO, directeur de l'action publique à l'UFC Que Choisir.
Mercredi 8 novembre 2017, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY).
Examen, en seconde lecture, du projet de rapport (parties I et II) et approbation.
Jeudi 9 novembre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Commission temporaire « Déserts médicaux » :
Sujet : Les déserts médicaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.