Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Sections, délégations et commission temporaire

Mardi 8 novembre 2016, à 10 h 30 (Salle 301) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
(Rapporteur.e.s : M. Dominique RIVIÈRE et Mme Ernestine RONAI)
10 h 30 : point sur le projet d'étude.
11 heures : audition de Mme Laurence ROSSIGNOL, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes.
Mardi 8 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique ? Quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : MM. Julien BLANCHET et Jean-François SERRES)
Table ronde avec les représentant.e.s des différentes structures d'accueil relevant du secteur public :
- M. Marc BABLET, chef du bureau de l'éducation prioritaire, DGESCO ;
- M. Alain RÉGNIER, préfet, ministère de l'Intérieur ;
- M. Cédric SZABO, directeur, AMRF ;
- Mme Claude GEORGES, directrice du partenariat de la territorialisation et des relations extérieures, Pôle Emploi ;
- M. Benoît NORMAND, directeur, Défenseur des droits ;
- M. Florian PRUSSAK, adjoint au sous-directeur de la vie étudiante du CNOUS, accompagné de Mme Dominique FROMENT, directrice du CROUS de Besançon.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : M. Étienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER)
Audition de M. Maxime CERRUTI, Business Europe.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée (Salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé avec la section du travail et de l'emploi (à partir de 10 h 30) :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : M. Étienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 :
Hémicycle :
Section de l'aménagement durable des territoires et section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Le place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : M. Bertrand COLY et Mme Danielle EVEN)
Début de l'examen, en première lecture, des chapitres I et II du projet de rapport.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 245) :
Section de l'environnement :
9 h 30 : audition de suivi de M. Xavier STICKER, Ambassadeur délégué à l'environnement.
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC).
11 heures : début de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 243) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC)
Audition de Mme Marie-Aleth GRARD, Vice-présidente d'ATD-Quart Monde et M. Pascal LALLEMENT, représentant de la Délégation nationale pour ATD-Quart Monde France.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 heures et toute la journée (Salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leur impact sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN)
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 et, éventuellement, toute la journée (Salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE)
Dernière lecture et vote de l'avant-projet d'avis et de sa synthèse.
Jeudi 10 novembre 2016, à 9 heures (Salles 214) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : M. Michel BADRÉ et Mme Nicole BORDIER-NAVES).
9 heures : audition de M. Laurent DAVEZIES, responsable de l'équipe pédagogique Territoires au CNAM.
10 h 30 : audition de M. Laurent BIGORGNE, Directeur de l'Institut Montaigne.
11 h 30 : audition de M. Hervé LANOUZIÈRE, Directeur général de l'ANACT.