Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Sections et commission temporaire

Mercredi 2 novembre 2016, à 9 h 30 :
Hémicycle :
Section de l'aménagement durable des territoires et section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : M. Bertrand COLY et Mme Danielle EVEN).
Poursuite des échanges sur les préconisations envisageables de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 2 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section de l'environnement :
Echanges sur les travaux envisagés avec la Cour des comptes.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Rapporteur.e.s : Mme Dominique ALLAUME-BOBE et M. Michel DEBOUT).
Audition de Mme CASANOVA et M. BRET, vice-président.e.s de l'Association des Communautés de France (AdCF).
Mercredi 2 novembre 2016, à 9 heures et toute la journée (Salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leur impact sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
9 heures : examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA)
15 h 30 : audition de M. Claude PIOT, Directeur du secteur des entreprises à la Banque de France, accompagné de MM. Christophe BAUD-BERTHIER, directeur des Enquêtes et statistiques sectorielles, et Jean-Pierre VILLETELLE, Responsable de l'Observatoire des entreprises.
Mercredi 2 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Point sur l'organisation des travaux.
Audition de M. Bruno PALIER, Directeur de recherche du CNRS au Centre d'études européennes de Sciences-Po.
Mercredi 2 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé et section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : M. Etienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER).
Présentation et discussion générale sur la présentation du plan de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 3 novembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée (Salles 249) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole BORDIER-NAVES et M. Michel BADRÉ).
9 h 30 : audition de Mme Isabelle MARIN, praticienne hospitalière.
11 heures : audition de Mme Annick GIRARDIN, ministre de la Fonction publique.
14 heures : audition de Mme Michèle PAPPALARDO, présidente de la 2e Chambre de la Cour des comptes.
15 h 15 : audition de Mme Christiane BARRET, préfète de la région Bourgogne-France Comté.