JORF n°0009 du 12 janvier 2016

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Réunions

Mardi 12 janvier 2016, à 9 heures (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Présentation des conseillers de la délégation.
Débat général autour des futurs travaux.
Mardi 12 janvier 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Présentation des membres de la délégation qui n'ont pu assister à la réunion du mardi 8 décembre 2015.
Détermination des jours de réunion de la délégation suite au sondage effectué par mail.
Restitution par M. Alain FERETTI de son entretien avec le Cabinet du Ministre de l'intérieur en sa qualité de rapporteur de l'étude « Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils pour prévenir les risques ? »
Présentation de la mise en route de la nouvelle mandature.
Discussion générale sur des thèmes possibles d'études au cours de la mandature.
Mardi 12 janvier 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI).
(Rapporteur : M. Christophe QUAREZ).
Ouverture par le Président.
9 h 30 : audition de M. Matthias FEKL, secrétaire d'état chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.
Mercredi 13 janvier 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'environnement :
Discussion sur le projet de texte d'orientations stratégiques élaboré par le Bureau.
Reprise des débats sur les thèmes de travail de la section et examen des premières grilles d'analyse reçues.
Mercredi 13 janvier 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Pistes, réflexions et propositions des sujets qui pourraient être traités au cours de la mandature.
Mercredi 13 janvier 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : l'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteur : Mme Jacqueline FARACHE)
Audition de Sandra HOIBIAN, directrice du pôle évaluation et société du CREDOC ;
Restitution des rencontres avec les Présidents de groupe et les Présidents de section et délégation.
Examen du projet d'orientations stratégiques élaboré par le bureau.
Mercredi 13 janvier 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Discussion sur la proposition de texte du Bureau faisant suite aux réunions des 5 et 6 janvier avec les présidents de groupe et de section.
Discussion sur des notes de cadrage pour de possibles sujets de saisine.
Mercredi 13 janvier 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Débats sur les orientations stratégiques de la mandature.
Mercredi 13 janvier 2016, à 10 heures (salle 301) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Examen du document relatif aux orientations stratégiques préparé par le bureau.
Echanges sur de futurs thèmes de travail de la section qui s'inscriraient dans ce cadre.
Mercredi 13 janvier 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Point d'information sur la réunion des président (e) s de section et de délégation.
Discussion sur les propositions d'orientations stratégiques du Bureau.
Débat sur le programme de travail de la section.
Mercredi 13 janvier 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Présentation des membres de la délégation.
Présentation des missions de la DDFE et du Bilan de la mandature 2010-2015.
Mercredi 13 janvier 2016, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER).
Auditions :
14 h 30 : Mme Carole SINTES, directrice générale de la Fédération des entreprises de propreté accompagnée de Mme Fabienne ESTRAMPES, directrice formation.
16 heures : CEREQ (Centre d'études et de recherches sur les qualifications), Mme Chantal LABRUYERE, chargée de mission Mme Nathalie QUINTERO et M. Patrick VENEAU, chargés d'études au département formation certification.