JORF n°0274 du 22 novembre 2025

CESG2532616X

Semaine du lundi 24 au vendredi 28 novembre 2025

Mardi 25 novembre 2025, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Projet de bilan « Intégration d'une approche de genre dans la construction des politiques publiques : enjeux, méthodes, apprentissages » : Suite de l'examen en première lecture.
Résolution : Premiers échanges autour des grands axes.
Débat sur la plénière du 10 mars 2026.
Mardi 25 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 225.
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau ».
(M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
9 h 30 - 11 heures : audition de M. Frédéric de DUPONT DINECHIN, membre de l'équipe eau à Euromed.
11 heures - 12 h 30 : bilan des auditions.
Mardi 25 novembre 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 67.
Examen d'un projet de saisine d'initiative sur « Formation et compétences dans les transitions ».
Retour d'expérience sur l'avis « Prévention en santé au travail ».
Point sur le bilan de mandature de la commission.
Mardi 25 novembre, à 14 heures, et mercredi 26 novembre 2025, à 9 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 18 novembre.
Mardi 25 novembre, à 14 heures :
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Début de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis.
Information et échange sur les principaux enseignements du dernier week-end de la CCTVE.
Mercredi 26 novembre, à 9 heures :
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
Fin de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis et VOTE.
Mardi 25 novembre 2025, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Salle 229 et visioconférence.
« La santé dans les Outre-mer ».
(Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs).
Examen en première lecture des parties 2 et 3 du projet d'avis.
Mercredi 26 novembre 2025, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Table-ronde des organisations syndicales.
Audition de Mme Johanne SAISON, professeure de droit public.
Mercredi 26 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 19 novembre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Deuxièmes discussions :
Question 5 : Peut-on financer le choc de la transition écologique ? (Référente : Julia GRIMAULT).
Question 6 : La compétition internationale limite-t-elle les marges de manœuvre en matière de finances publiques ? (Référent : Jean-Yves LAUTRIDOU).
Mercredi 26 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine « Les limites planétaires ».
(Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
Table ronde 1 : M. Guillaume LECOINTRE - coordinateur de manifeste du Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN) « Face aux limites » et Mme Béatrice MICHALLAND, sous-directrice de l'information environnementale au sein du SDES (Service des données et études statistiques), ministère de la transition écologique.
Table ronde 2 : M. Dominique BOURG, Professeur honoraire, auteur de « Leçons sur les limites planétaires » et Mme Audrey BOEHLY, ingénieure et journaliste, spécialiste du sujet des limites planétaires.
Mercredi 26 novembre 2025, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs).
6e Audition conjointe avec :
M. Stéphane LAYANI, président du MIN de Rungis.
M. Jean MOREAU, président fondateur de Phénix, accompagnement des entreprises et notamment de la grande distribution contre le gaspillage alimentaire.
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis relatif à la décarbonation de la chaîne logistique alimentaire (constats et préconisations).